4. Impacts sur l'environnement
Il s'agit, dans le cadre du domaine d'application du système de management, d'identifier l'ensemble des activités, produits ou services de l'organisme susceptibles d'être à l'origine d'impacts sur l'environnement. Il s'agit de prendre en compte les situations normales de fonctionnement mais aussi les situations particulières, telles que par exemple les opérations de maintenance, etc.
Les impacts environnementaux résultant de situations accidentelles prévisibles sont également identifiés.
4.1 Impacts en situation normale de fonctionnement
Il s'agit d'identifier et de quantifier autant que faire se peut les impacts environnementaux associés à chacune de ses activités. L'organisme peut découper...
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Impacts sur l'environnement
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