1. Comprendre la notion de déchets
Identifier ses obligations en matière de gestion des déchets est essentiel mais le préalable est de répondre à la question suivante : est-ce que l’objet ou la substance ou la matière ou… est un déchet ? Et si oui, à quelle catégorie de déchet appartient mon déchet ?
Les réponses à ces deux questions permettront d’identifier précisément vos responsabilités.
1.1 Déchet ou non déchet ?
Un déchet est défini comme un objet ou une substance dont son propriétaire souhaite se débarrasser. Si l’on prend l’exemple d’un chiffon souillé par de la graisse, si le producteur du déchet souhaite l’éliminer par incinération par exemple, il s’agit d’un déchet. En revanche, si le chiffon souillé est lavé pour être réutilisé, le chiffon n’est plus considéré...
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Comprendre la notion de déchets
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