5. Projets
5.1 Acteurs clés
Les partenaires institutionnels, en dehors de leur rôle régalien ou financier, sont essentiels dans la validité technique des projets et doivent être sollicités le plus tôt possible au cours des études :
la direction départementale des territoires du Val-d’Oise (DDT95) a notamment instruit les procédures administratives afférentes au code de l’environnement au titre de la police de l’eau ;
l’Agence française de la biodiversité (AFB), ex-ONEMA, est intervenue également sur le projet du Vignois à titre d’expertise sur la thématique de géomorphologie du cours d’eau, en lien étroit avec la DDT95 et l’agence de l’eau Seine-Normandie ;
l’agence de l’eau Seine-Normandie (AESN), en tant que...
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