1. Dédouanement
Pourquoi une formalité de dédouanement ? Quelles sont les obligations des marchandises qui franchissent une frontière, ou arrivent dans un port ou un aéroport ?
Ces formalités sont peu transparentes, les intermédiaires (transitaires, agents maritimes, aériens, commissionnaires) utilisent volontiers « le blocage en douane » pour justifier de la non-livraison dans les délais de conteneurs, ou de colis à l'international.
L'environnement portuaire, ou aéroportuaire, est complexe en raison du nombre élevé d'opérateurs chargés d'intervenir sur les marchandises. La formalité douanière n'est qu'un élément dans la succession des opérations portuaires, mais elle en constitue néanmoins un élément essentiel.
Depuis le 1 er janvier 2011, les obligations...
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Dédouanement
Régimes douaniers
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