Les médis ont relayé les diverses réunions et conclusions du Groupe
d'experts intergouvernemental de l'évolution du climat (GIEC) sur
le réchauffement de la planète et les changements climatiques du fait
de quantités importantes de gaz à effet de serre émis dans l'atmosphère.
Il convient de noter que le GIEC a reçu, en 2007, le prix Nobel de
la paix pour ses travaux et son action. L'évolution du trou de la
couche d'ozone
[1]
dû aux rejets de composés
organiques volatils a été largement commentée par la presse, la radio
et la télévision. Les alertes sur les concentrations d'ozone en ville
en période estivale ont sensibilisé les populations aux pollutions
dues aux transports. De manière générale, ces notions de « pollution
atmosphérique », engendrée, la plupart du temps, par les transports,
les activités industrielles, agricoles ou domestiques, sont maintenant
intégrées par le grand public. Dans les ambiances de vie, ce sont
le bruit et la qualité de l'air qui ont le plus fort impact sur l'homme.
En effet, poussières, odeurs... sont très mal appréciées et considérées
comme de réelles nuisances qu'il convient de combattre.
Cet ensemble de facteurs a ramené la communauté internationale
à se mobiliser. Les hommes politiques se sont engagés lors des conférences
à l'échelle planétaire et des actions ont suivi au niveau national
pour contrôler et réduire les émissions polluantes. Ainsi, on peut
noter le
protocole de Genève
en novembre 1991, signé par 21
États. Dans la continuité, la lutte contre l'augmentation des émissions
de gaz à effet de serre a été formalisée au travers de la
convention
de Rio
en juin 1992. Même si des problèmes existent, comme nous
le rappellent les événements des conférences de New York et de Tokyo
en 1997, la
conférence de La Haye
en novembre 2000 ou, plus
récemment, les réunions du GIEC, des directives européennes transcrites
en droit français sous la forme d'arrêtés ministériels, comme celui
du 2 février 1998 modifié par l'arrêté du 29 mai 2000, sont actuellement
en application (voir la partie Réglementation
[Doc. G 1 700v2]
). Afin de compléter cette liste de protocoles et de conventions
internationales, la figure
1
du Pour en
savoir plus
[Doc. G 1 700v2]...