6. Brevets en chimie
Les brevets constituent une source fondamentale d’information en chimie. Un document de brevet (en réalité la publication de la demande dans la plupart des cas) décrit l’invention sous tous ses aspects (structures couvertes, propriétés physico-chimiques et biologiques mises en œuvre...). En contrepartie de cette description, le titre accordé garantit les droits du titulaire pour une exploitation exclusive durant une période définie (en général 20 ans) sous réserve de paiement des annuités. Le brevet est la première révélation d’une invention et souvent la seule (80 % ne font l’objet d’aucune autre publication). Au-delà du terme de la protection ou en cas de déchéance par invalidation du titre (validation de l’opposition d’un tiers) ou non paiement des annuités, le brevet « tombe » dans le domaine public.
Il est nécessaire, pour établir ou invalider la brevetabilité...
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Brevets en chimie
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