2. Réglementation applicable aux chantiers
De tout temps, les hommes se sont préoccupés de leur sécurité en s’efforçant de prévenir ce qui pouvait être une atteinte à leur personne ou à leurs biens ; les villes fortifiées en témoignent abondamment.
C’est la dégradation des conditions de travail dans l’industrie à la fin du 19 e siècle qui est à l’origine de la législation du travail, et notamment du décret du 10 juillet 1913 intégré ensuite dans le Code du travail.
Il est à noter que le régime de réparation forfaitaire des accidents du travail, institué par la loi du 9 avril 1898, avait été précédé par la fondation d’une société mutuelle d’assurance en cas d’accidents par la Chambre de maçonnerie de Paris, dès 1859.
Le décret du 10 juillet 1913, qui fixait des mesures générales de prévention, a été suivi de textes particuliers relatifs soit à certaines professions, soit à certains modes de travail.
Un décret du 9 août 1925, concernant les règles d’hygiène et de sécurité dans les professions...
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