| Réf : C520 v1

Urbanisme Réglementation française

Auteur(s) : André GUTTON, Jean GOHIER

Date de publication : 10 déc. 1971

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  • André GUTTON :

  • Jean GOHIER :

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INTRODUCTION

   1 Historique

   1.1 L'urbanisme

   1.2 L'aménagement du territoire

   1.3 La planification économique et sociale

   2 Moyens

   2.1 Les plans d'urbanisme

   2.11 Les schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme(S.D.A.U.) et les schémas de secteur

   2.12 Les plans d'occupation des sols (P.O.S.)

   2.2 L'urbanisme réglementaire

   2.21 La réglementation de la construction

   2.22 Le contrôle des constructions

   2.23 Le contrôle des lotissements

   2.24 Les mesures de sauvegarde

   2.3 L'urbanisme opérationnel

   2.31 Les extensions urbaines (Z.U.PZ.A.CZ.A.D.)

   2.32 La rénovation urbaine et la restauration immobilière

   3 La politique foncière

   4 Conclusion

   Documentation

   Lexique

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-c520


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