Douane et logistique internationale : Dossier complet

1.1 - Cadre international
1.2 - Cadre communautaire
1.3 - Cadre national

2 - Statut douanier d’une marchandise

2.1 - Nomenclatures douanières
2.2 - Origine douanière des marchandises

Tableau 2
2.3 - Politique tarifaire de l’Union européenne

Tableau 3
2.4 - Autres réglementations douanières non tarifaires
2.5 - Valeur en douane

Tableau 4

3 - Le dédouanement

3.1 - Formalités préalables au dédouanement
3.2 - Modalités pratiques du dédouanement
3.3 - Régimes douaniers
3.4 - L’exportation
3.5 - Régimes économiques

4 - Conclusion

Présentation

Auteur(s)

Jean‐Philippe LACROIX : Responsable des questions douanières internationales du groupe Peugeot SA (GEFCO)

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INTRODUCTION

Pour un opérateur économique, la logistique, réalisée au plan international, est souvent complexe à gérer, dans la mesure où elle implique l’accomplissement de nombreuses formalités administratives. Ces formalités constituent, fréquemment, un frein à la circulation des produits et augmentent le coût des opérations réalisées.

Parmi les obligations auxquelles sont soumis les acteurs économiques, celles à caractère fiscal ou douanier apparaissent comme les plus complexes. L’entreprise confrontée à ces formalités adopte souvent une attitude passive soit en renonçant à réaliser l’opération, soit en se pliant sans comprendre aux obligations qui lui sont signifiées par l’agent de l’administration des douanes ou par l’intermédiaire qu’il aura au préalable chargé de réaliser ces opérations douanières (en France, le commissionnaire en douane).

En réalité, malgré les contraintes qu’elles engendrent, les réglementations douanières ainsi que les autres règles administratives internationales constituent des outils intéressants pour les opérateurs économiques à condition d’en maîtriser l’usage.

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