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Transports routiers
A992 v1 Archive

Transports routiers

Date de publication : 10 août 1989

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Sommaire

Présentation

INTRODUCTION

   1 Généralités

   1.1 Poids économique du transport routier

   1.2 Fiscalité

   1.3 Assurance

   1.4 Réglementation sociale

   2 Transports routiers de marchandises

   2.1 Réglementation des transports routiers de marchandises

   2.11 Transport national

   2.12 Règles de circulation. Code de la route

   2.13 Transport international

   2.2 Contrat de transport en régime national

   2.3 Activités spécialisées

   2.4 Matériels

   2.41 Grandes catégories classiques de véhicules routiers

   2.42 Adaptation des véhicules aux besoins des usagers

   2.43 Installations de manutention

   3 Transports routiers de voyageurs

   3.1 Principe du conventionnement

   3.2 Différents types de services

   3.3 Régime tarifaire

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-a992

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