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Assurances lors de la construction et de l'exploitation
A8880 v1 Archive

Assurances lors de la construction et de l'exploitation

Auteur(s) : Françoise JOSSE

Date de publication : 10 mai 1987

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  • Françoise JOSSE :

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INTRODUCTION

   1 Introduction

   2 Principes généraux et fonctionnement de l'assurance

   3 Risques en cours d'étude et de construction

   3.1 Rappel historique

   3.2 Assurance dommage-ouvrage obligatoire

   3.3 Assurance tous risques chantiers et montage-essais

   3.4 Police unique par chantier

   3.5 Assurance transport

   3.6 Organismes de contrôle et de vérification

   4 Assurances des biens durant l'exploitation

   4.1 Assurance incendie

   4.2 Bris de machine

   4.3 Matériel informatique

   4.4 Pertes d'exploitation

   4.5 Véhicules de l'entreprise

   5 Assurances des responsabilités

   5.1 Bases légales de la responsabilité civile

   5.2 Contrat responsabilité civile

   5.3 Responsabilité civile exploitation

   5.4 Responsabilité civile produits

   5.5 Responsabilité civile professionnelle

   5.6 Principes de tarification

   6 Assurances de personnes

   7 Conclusion

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-a8880

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