Article

1 - GÉNÉRALITÉS

  • 1.1 - Établissements assujettis (article SG 1)
  • 1.2 - Calcul de l’effectif (article SG 2)
  • 1.3 - Implantation (article SG 3)
  • 1.4 - Matières et substances dangereuses (article SG 4)

2 - CONSTRUCTION – DOMAINE D’APPLICATION (ARTICLE SG 5)

3 - PRESSURISATION

  • 3.1 - Généralités (article SG 6)
  • 3.2 - Manomètre (article SG 7)
  • 3.3 - Conduits des souffleries (article SG 8)
  • 3.4 - Soufflerie de sécurité (article SG 9)
  • 3.5 - Stockage d’hydrocarbures liquides ou liquéfiés (article SG 10)

4 - DÉGAGEMENTS

  • 4.1 - Généralités (article SG 11)
  • 4.2 - Zone protégée (article SG 12)
  • 4.3 - Évacuation (article SG 13)

5 - AMÉNAGEMENTS

  • 5.1 - Généralités (article SG 14)
  • 5.2 - Stands, tribunes (article SG 15)
  • 5.3 - Sièges (article SG 16)
  • 5.4 - Décoration (article SG 17)

6 - CHAUFFAGE

  • 6.1 - Domaine d’application (article SG 18)

7 - MOYENS DE SECOURS

  • 7.1 - Moyens d’extinction (article SG 19)
  • 7.2 - Service de sécurité incendie (article SG 20)
  • 7.3 - Systèmes d’alerte (article SG 21)

8 - VÉRIFICATIONS ET CONTRÔLES

  • 8.1 - Registre de sécurité (article SG 22)
  • 8.2 - Vérifications (article SG 23)
  • 8.3 - Contrôles (article SG 24)

Article de référence | Réf : TBA3034 v2

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type SG

Auteur(s) : Williams PAUCHET

Date de publication : 10 févr. 2021

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Sommaire

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RÉSUMÉ

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les dispositions particulières aux différents types de bâtiments ou d’installations recevant du public est répartie en fonction de leur utilisation. Les règles complémentaires des établissements du type SG régissent principalement les dispositions à prendre pour la sécurité et la protection des personnes accueillies et circulant dans les structures gonflables.

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

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Auteur(s)

  • Williams PAUCHET : Ex maître d’œuvre de la Défense nationale et en indépendant

INTRODUCTION

En complément aux dispositions générales des établissements recevant du public (ERP), des règles particulières en fonction de l’effectif admis doivent être appliquées dans les établissements de type GS (structures gonflables). Ces règles concernent principalement :

  • l’implantation et la construction des structures ;

  • leur pressurisation ;

  • les dégagements ;

  • les moyens de secours et les systèmes d’alarme ;

  • les vérifications et les contrôles.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-tba3034


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    NORMES

    • Règles NV 65 - Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions et annexes [annulé le 11 juin 2010, remplacé par les normes NF EN 1991-1-3 et NF EN 1991-1-4] - DTU P06-002 - Février 2009

    • Eurocode 1 – Actions sur les structures – Partie 1-3 : actions générales – Charges de neige - NF EN 1991-1-3 - Avril 2004

    • Eurocode 1 – Actions sur les structures Partie 1-3 : actions générales – Charges de neige – Annexe nationale à la NF EN 1991-1-3:2004 – Actions générales – Charges de neige - NF EN 1991-1-3/NA - Mai 2007

    • Eurocode 1 : actions sur les structures – Partie 1-4 : actions générales – Actions du vent - NF EN 1991-1-4 - Novembre 2005

    • Eurocode 1 : Actions sur les structures – Partie 1-4 : actions générales – Actions du vent – Annexe nationale à la NF EN 1991-1-4:2005 – Actions générales – Actions du vent - NF EN 1991-1-4/NA - Mars 2008

    • Dimensions des garde-corps – Règles de sécurité relatives aux dimensions des garde-corps et rampes d’escalier - NF...

    1 Réglementation

    Article R. 3511-6 du Code de la santé publique portant interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif

    Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)

    Arrêté du 2 mai 2005 modifié relatif aux missions, à l’emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur

    Arrêté du 22 décembre 2008 portant modification de l’arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l’emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur

    Arrêté du 26 juin 2008 portant diverses dispositions relatives à la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public

    Arrêté du 1er décembre 2010 fixant les modèles de signalisation prévus par article R. 3511-6 du Code de la santé publique

    Décret no 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif

    Arrêté du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances

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