Bibliographie & annexes
Présentation
INTRODUCTION
Vous souhaitez quantifier vos émissions de gaz à effet de serre (GES) pour les réduire ? Répondre à vos clients ? Suivre un indicateur « carbone » dans le cadre de votre politique de management environnemental ? Ou tout simplement répondre à une contrainte réglementaire ( loi Grenelle n° 2010-788, étiquetage carbone…) ?
La méthode Bilan Carbone® et ses différents outils vous permettront de répondre aux différentes demandes de comptabilisation et de réduction d’émission de GES.
OutilUn inventaire de gaz à effet de Serre, qui s’apparente à un Bilan Carbone® simplifié, est obligatoire depuis 2012 pour les personnes morales de droit privé employant plus de 500 personnes, et 250 dans les DOM TOM ou les personnes morales de droit public (cf.Principales dispositions de l’article 75 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 (Outil fic0855m1.docx )).
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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ERM. Company GHG Emissions Reporting – A Study on Methods and Initiatives. s.l. : European Commission - Directorate General Environment, 2010. ENV.G.2/ETU/2009/0073.
-
GHG Protocol - WRI & WBCSD. The Greenhouse Gas Protocol : A Corporate Accounting and Reporting Standard. 2001. http://www.ghgprotocol.org/.
-
ISO - International Standard Organisation. ISO 14064-1 : 2006. Gaz à effet de serre – Partie 1 : Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre. 2006. ISO (dans la section « rechercher », taper « ISO 14064-1 ») www.iso.org
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ISO - International Standard Organisation. ISO 14040 : 1997. Management environnemental – Analyse du cycle de vie - Principes et cadre. 1997.ISO (dans la section « rechercher », taper « ISO 14040 ») www.iso.org
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