- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2007
|- Réf : BN3102
. Actuellement, deux réacteurs basés sur ce modèle EPR sont d’ores et déjà développés. Le premier est en cours... concernant les futurs réacteurs. Cette organisation, mise en place dès le début de l’avant-projet détaillé de l’EPR,... européennes qui a duré une dizaine d’années, l’EPR est maintenant entré dans une phase de réalisation... , y compris avec les autorités de sûreté, pour considérer que l’EPR devait être un réacteur à eau ordinaire sous pression...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2007
|- Réf : BN3230
de série de l’ordre de 2,5 G€ pour 1 600 MWe (soit 1 560 $/kWe), le réacteur EPR présente à nouveau... , quels sont les objectifs visés pour les futurs réacteurs nucléaires, les principales ruptures technologiques... ? Une participation active de la France aux recherches sur ces réacteurs du futur est indispensable pour maintenir... des ressources naturelles. Ce dossier présente les objectifs visés pour les réacteurs nucléaires de la 2...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2014
|- Réf : BN3453
Réacteur EPR... de chaleur et donc à la distribution de puissance. Pour évaluer cette distribution, le réacteur EPR s'appuie... . Le réacteur EPR est un réacteur de troisième génération qui exploite des dispositifs de sûreté améliorés... . En particulier, sur le réacteur EPR, la surveillance des caractéristiques de la puissance nucléaire exploite...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 juil. 2017
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- Réf : 1627
La procédure d’opposition, qui n’existe pas pour un brevet français devant l’INPI, présente de nombreux avantages, qu’il s’agisse de son coût, de ses effets ou, dans une certaine mesure, de sa rapidité. Quant au breveté, s’il obtient le rejet de l’opposition, il voit son titre d’autant renforcé.
Une fois délivré, le brevet européen peut être contesté par le biais d’une procédure spécifique, dite d’opposition. Il s’agit une procédure administrative qui permet de contester la validité d’un brevet européen directement devant l’Office européen des brevets (OEB), dans le but d’en obtenir la révocation ou d’en limiter la portée. Si l’opposition peut être formée par toute personne (sauf le breveté lui-même), cette voie de contestation n’est ouverte que durant un délai de neuf mois à compter de la publication de la mention de délivrance du brevet européen au bulletin européen des brevets.
Cette fiche vise à exposer les conditions dans lesquelles une opposition peut être formée, le déroulement de la procédure ainsi que ses effets.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
