- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2001
|- Réf : C961
, les joints de colle ont pu créer, dans certains cas, des jonctions souples ou étanches ou isolantes... et les développements futurs prévisibles. Nota : Cet ensemble se compose de deux articles : Colles et adhésifs... . Caractéristiques et types ; Colles et adhésifs. Applications dans le bâtiment ; complétés... par une documentation : Colles et adhésifs. « Pour en savoir plus » . Depuis 50 ans environ...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 juil. 2017
|- Réf : FIC1619
celle de la propriété du brevet. (F. Pollaud-Dulian, La propriété industrielle : Economica, coll. Corpus droit privé... Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers... si l’hypothèse est plus rare en pratique. L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit... « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant. À ce titre...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 juil. 2017
|- Réf : FIC1635
de brevet, aucune disposition spécifique n’organise la copropriété de l’invention commune. Il convient donc... ’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet... à la copropriété de brevets. Ce régime, qui fixe de manière parfois complexe les droits et obligations... légal de copropriété en matière de brevet, les droits et obligations qui en découlent...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
