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Commissions de suivi de site

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Commissions de suivi de site dans les conférences en ligne


Commissions de suivi de site dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2017
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  • Réf : C260

Effets de site sismiques pour les ouvrages de surface

ou le relief topographique influencent également ces «effets de site sismiques». Cet article décrit... les phénomènes physiques liés aux effets de site sismique, détaille les méthodes permettant de les caractériser... et de les modéliser. Il rappelle comment se fait la prise en compte des effets de site dans les études d... ’entrée pour les analyses d’interaction sol-structure. Cet article a pour but de présenter l’influence des effets de site...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2015
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  • Réf : MED3500

Apport des technologies au suivi des personnes âgées fragiles

suivi de la fragilité... autonome passe alors par le repérage des personnes en risque de fragilisation, puis par le suivi... pour amener les personnes âgées à rester autonomes le plus longtemps possible, ou en suivi afin de trouver... d'outils non stigmatisants d'évaluation de la fragilité et de suivi des progrès liés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2015
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  • Réf : TBA1426

Construire avec le site

Construire avec le site devient à nouveau un précepte afin d’obtenir des bâtiments bioclimatiques... et passifs. L’objectif de concevoir à partir d’une analyse de site est de tirer au mieux parti... en compte lors du diagnostic du site : insolation, vents, bruits, masques, pollutions, de manière... sont abordés, tels que la gestion des eaux pluviales à la parcelle, la densification d’un site, la préservation...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 mai 2011
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  • Réf : 0096

Vérifier les obligations de l’exploitant en matière de suivi

L’arrêté préfectoral d’autorisation ou d’enregistrement et le récépissé de déclaration sont le point de départ de l’exploitation légale d’installation classée. Pour favoriser l’intégration et l’acceptabilité de l’installation dans son environnement, et se maintenir en situation légale, l’exploitant doit identifier l’ensemble des éléments qu’il doit suivre durant la phase d’exploitation de l’installation classée. Un oubli pourrait se retourner contre lui et risquer d’engager sa responsabilité environnementale.

La mise en service d’une installation classée est conditionnée par l’obtention, selon le régime, d’un récépissé de déclaration, d’une autorisation ou d’un enregistrement. Le suivi de l’installation classée commence le jour où l’Administration notifie sa décision.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mai 2012
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  • Réf : 0510

Commissions de suivi de site (CSS) : fonctionnement et rôle

Vous êtes invité à participer à une réunion de la commission de suivi de site (CSS). Vous vous interrogez sur :

  • sa composition ;
  • ses modalités de réunion ;
  • la portée de son intervention.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 20 janv. 2013
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  • Réf : 0511

Comprendre l’articulation entre les commissions de suivi, les SPPPI et les CoDERST

Vous vous interrogez sur l’articulation entre les différents secrétariats et commissions qui interviennent dans le domaine des ICPE et qui sont les conseils départementaux de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST), les commissions de suivi de site (CSS), et les secrétariats permanents pour la prévention des pollutions et des risques industriels (SPPI ou S3PI).

  • Quelles sont leurs missions respectives ?
  • Ont-ils un pouvoir décisionnaire ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


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