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Contrat interne

Contrat interne dans l'actualité

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Contrat interne dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2005
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  • Réf : AG3251

Contrats de l’ingénierie

Cet article a pour sujet le contrat de maîtrise d’œuvre, le contrat le plus rencontré... parties. Une des difficultés de ce contrat est qu’il doit inclure des règles qui ne sont pas légales... ou réglementaires, le cas des règles qualité. Un modèle de contrat type commenté est présenté en fin d’article... . Le contrat de maîtrise d’œuvre est l’un des nombreux contrats rencontrés dans les activités d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2005
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  • Réf : AG3254

Contrats de l’ingénierie

’un contrat de maîtrise d’œuvre, dispositions qui relèvent de la compétence des juristes. Les acteurs... techniques doivent pour cette raison y accorder une attention toute particulière. Même si ce type de contrat... est rédigé dans le cadre d’activités d’ingénierie, certains thèmes sont communs à d’autres contrats... ’exécuter le Contrat. Cette annexe 1 regroupe en conséquence l’ensemble des dispositions qui relèvent...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2005
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  • Réf : S8104

Les contrats informatiques

de son projet avec le prestataire, mais également la gestion en interne du changement... , en passant par les clauses sensibles du contrat. La décision pour une entreprise de faire évoluer... avec le prestataire devant le réaliser et, d’autre part, la gestion interne du projet et la nécessaire communication... , nous tenons à insister sur le fait que le terme « contrats informatiques » recouvre une large variété...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 sept. 2016
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  • Réf : 1261

Définir le profil des auditeurs internes

Conformément à l’exigence commune aux trois référentiels que sont les normes ISO9001, ISO14001 et ISO 45001 (anciennement OHSAS18001), l’organisme doit mener des audits internes.

Pour ce faire, il doit faire appel à des auditeurs internes qualifiés.

  • Qui sont ces auditeurs internes et quels sont leurs rôles ?
  • Quelles sont les compétences nécessaires aux auditeurs internes, et donc comment les sélectionner ?

Cette fiche vous permettra de répondre à ces deux questions.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 oct. 2020
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  • Réf : 1689

Le consortium interne

Un accord de consortium est obligatoire pour contractualiser entre entités de différentes sociétés, voire d’un même groupe, un scope et un prix afin de répondre à des offres client puis exécuter un contrat global pour ce donneur d’ordre.

Ce contrat interne doit être signé par toutes les parties et doit s’appliquer quel que soit le devenir du projet, les aléas, les risques et les opportunités, afin de se présenter d’une seule voix devant le client.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 juin 2021
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  • Réf : 1708

De l’appel d’offres au contrat

Le contract management est le processus qui permet à toutes les parties concernées de se conformer à leurs obligations contractuelles et de préserver leurs droits pour atteindre tous les objectifs. En d’autres termes, le contrat est pratiquement un outil de gestion des relations pour toutes les parties concernées. Une connaissance approfondie des contrats est nécessaire pour y parvenir.

Cette fiche va décrire le process de déroulement des phases d’appel d’offres jusqu’à la signature du contrat. Elle donnera les bonnes pratiques à mettre en œuvre et nécessaires au déroulement des processus concernés.

Elle présente aussi le contract management qui ouvre la voie à une gestion professionnelle entre le client/acheteur et le contractant/vendeur. Il doit s’agir d’un processus continu, tout au long du cycle de vie de l’offre et du contrat, pour prévoir tous les besoins et traiter tous les cas qui se présentent durant le projet.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser


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