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Dce dans les ressources documentaires

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 oct. 2023
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  • Réf : FIC1012

Comprendre un avis d’appel public à la concurrence et savoir y répondre

du dossier de consultation des entreprises (DCE) Il est essentiel de prendre connaissance du dossier... de consultation des entreprises (DCE). L’AAPC en indique les modalités de retrait : DCE papier... et personne à contacter, DCE électronique et procédure de téléchargement. Le DCE comprend les documents élaborés...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2017
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  • Réf : P4220

Protection des eaux souterraines

, en particulier la directive-cadre sur l’eau (DCE), exige la protection des eaux souterraines non seulement pour les aspects... essentielles de la DCE se concentrant, dans leur cas, sur des objectifs d’état quantitatif et chimique... ) et les programmes de mesures pour atteindre les objectifs de « bon état » de la DCE. L’article se repose... . Nous verrons dans le paragraphe  3 que c’est l’approche suivie par la directive-cadre sur l’eau (DCE...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mai 2008
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  • Réf : TR450

Traçabilité des mesures chimiques dans le contexte de la directive cadre sur l’eau

. Dans ce contexte, la directive cadre sur l’eau (DCE) est certainement le premier instrument législatif qui... dans certains pays), il faut toutefois souligner que le(s) programme(s) de surveillance au titre de la DCE... /36/lang.fr Les données de surveillance produites en 2007-2008 au titre de la DCE ont servi... démontrée, ce qui est couvert, bien que de manière générale, dans les spécifications techniques de la DCE...

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