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Depooet probatoire

Depooet probatoire dans l'actualité

Toute l'actualité


Depooet probatoire dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2015
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  • Réf : AG200

Glossaire du management et de l'ingénierie de l'innovation

notables. Cf.  [AG 520] modèle probatoire  ; feasibility model Résultat de recherche... déterminé et dont le résultat est un modèle probatoire ou une installation pilote. Cf.  [AG 2...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2005
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  • Réf : D1170

Organisations internationales de normalisation électrique

nationaux soumettent pendant cette période le projet en question à une enquête probatoire dans leur pays... , visant les mêmes objectifs que les enquêtes probatoires mentionnées ci-dessus. À l’issue de l’enquête,... probatoire sur le projet européen, le vote des membres de l’UTE sur le document en question...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
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  • 10 juin 2019
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  • Réf : VN1905

Veille normative juin 2019

à câbles transportant des personnes – Examen probatoire, maintenance, contrôles en exploitation Remplacé... des personnes – Examen probatoire et instructions pour la maintenance et les contrôles en exploitation (P82... à l’examen probatoire ainsi qu’aux instructions pour la maintenance et les contrôles en exploitation... de certains groupes de personnes ainsi que les réglementations nationales relatives à l’examen probatoire, l’essai...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 nov. 2011
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  • Réf : 0601

Réception de plusieurs FDS, comment mettre en place un archivage conforme à la réglementation REACh et qui corresponde à vos besoins opérationnels ?

Vous recevez les fiches de données de sécurité (FDS) de vos fournisseurs, certaines sur support papier et d’autres au format électronique. Comment mettre en place un système d’archivage qui soit conforme à REACh et réponde à vos nécessités opérationnelles ?

  • Quels sont les enjeux de l’archivage ?
  • Archive-t-on de la même manière les FDS sur papier et sur support informatique ?
  • Que faut-il vraiment archiver et pendant combien de temps ?
  • Comment donner une dimension juridique et probatoire à votre archivage de FDS ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1607

Comment protéger ses idées novatrices ?

Les idées, indifféremment de leur caractère novateur, ne peuvent pas faire l’objet, en elles-mêmes, d’une protection par le droit de la propriété intellectuelle.

Ceci ne signifie pas pour autant qu’elles ne sont susceptibles d’aucune protection, bien au contraire. D’ailleurs, c’est la capacité de leur titulaire à les protéger qui permettra, le cas échéant, leur valorisation et, par ricochet, celle des œuvres et inventions dont elles sont à l’origine. À ce titre, les outils de protection existants doivent être combinés et ajustés selon chaque situation.

Cette fiche vous permettra de comprendre comment protéger vos idées novatrices.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1614

Déposer une innovation : où, comment et pourquoi ?

Dépôt légal, volontaire, probatoire, obligatoire, auprès d’un organisme public, d’une société d’auteur, d’un huissier, sous enveloppe Soleau, par lettre recommandée AR…, cette fiche vous aide :

  • à vous repérer entre les différents dépôts, leurs avantages, contraintes et limites ;
  • à trouver le dépôt approprié pour optimiser la protection de vos innovations en fonction de leur nature, de leur stade de développement et de vos moyens.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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