Article

1 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE

2 - LES NORMES

3 - ORGANISATIONS DE NORMALISATION À CARACTÈRE MONDIAL

4 - ORGANISATIONS DE NORMALISATION EUROPÉENNES

5 - NORMALISATION À L’ÉCHELON NATIONAL FRANÇAIS

  • 5.1 - Union Technique de l’Électricité et de la communication (UTE)
  • 5.2 - Association Française de Normalisation (AFNOR)
  • 5.3 - Instances de coordination

6 - AUTRES ORGANISMES

  • 6.1 - Organismes étrangers de normalisation
  • 6.2 - Considération sur les organismes de paranormalisation

7 - MÉTHODE DE TRAVAIL DES ORGANISMES NORMATIFS. ACCORDS DE COOPÉRATION

  • 7.1 - Élaboration d’une norme internationale par la CEI
  • 7.2 - Élaboration d’une norme européenne par le CENELEC
  • 7.3 - Élaboration d’une norme nationale par I’UTE

8 - CONCLUSIONS

Article de référence | Réf : R85 v3

Structures de normalisation dans le secteur électrique/électronique

Auteur(s) : Jean-Pierre ISNARD, Alain LE CALVÉ

Date de publication : 10 mars 2005

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RÉSUMÉ

Des organismes se sont très tôt impliqués dans les travaux de normalisation électrique, ce besoin de consensus sur l’énoncé de règles techniques s’est de plus renforcé avec la construction de l’Europe. Il faut rappeler que la normalisation est un acte volontaire, à l’inverse de la réglementation qui émane d’une autorité administrative. Cet article définit la normalisation, son organisation à l’échelle nationale et européenne et précise les différentes interactions entre les organismes acteurs.

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Auteur(s)

  • Jean-Pierre ISNARD : Directeur des Affaires Techniques et de la Normalisation de la Fédération des Industries Électriques, Électroniques et de communication (FIEEC)

  • Alain LE CALVÉ : Directeur Adjoint des Affaires Techniques et de la Normalisation de la Fédération des Industries Électriques, Électroniques et de communication (FIEEC)

INTRODUCTION

Le besoin de normalisation est apparu dans le monde de l’électricité au début du XXe siècle. La nécessité de sécuriser l’utilisation de l’électricité et de rendre compatibles des systèmes électriques entre eux (tensions, intensités, système de transport de l’énergie, équipements...) imposaient de fait un accord entre fournisseurs et utilisateurs.

En normalisation, la notion de marché mérite une attention particulière, son organisation doit s’appuyer sur l’énoncé de règles techniques acceptées d’un commun accord. Ce consensus est la base de la normalisation.Les Industries Électrique Électronique et de Communication (IEEC) se sont très tôt impliquées dans les travaux de normalisation et s’appuient sur un réseau autonome ou quasiment tel d’organismes de normalisation qu’ils ont créés :

  • au plan mondial : la Commission Électrotechnique Internationale (CEI – IEC en anglais) ;

  • au plan européen : le Comité Européen de Normalisation Électrotechnique (CENELEC) ;

  • au plan français : l’Union Technique de l’Électricité et de la Communication (UTE).

D’autres filières à caractère général existent :

  • au plan mondial : l’Organisation International de Normalisation (ISO) ;

  • au plan européen : le Comité Européen de Normalisation (CEN) ;

  • au plan français : l’Association Française de Normalisation (AFNOR).

En France, l’UTE est devenue l’un des bureaux de normalisation rattachés à l’AFNOR depuis la loi sur la normalisation du 24 mai 1941, mais a conservé son indépendance de fonctionnement.

Dans les domaines plus spécifiques, une mention doit être faite pour l’Union internationale des Télécommunications (UIT – ITU en anglais) qui réunit les autorités de contrôle nationales de télécommunication et, a un rôle réglementaire international sous l’égide de l’ONU ainsi que pour les filières à caractère sectoriel. Sur le plan européen, un organisme réunit les opérateurs et les industriels des télécommunications : l’ETSI.

Au sein des filières Europe-Monde, le domaine électrique n’avait que peu de liens avec le domaine général. Les activités s’exerçaient indépendamment ce qui entraînait parfois duplications ou incohérences entre les filières électriques et les filières non électriques. Aujourd’hui, le rapprochement des filières a entraîné le rapprochement des organismes de normalisation.

La réglementation reste l’acte d’une autorité administrative, et peut être contraignante, la normalisation est toujours un acte volontaire, éventuellement réalisé sous tutelle administrative. Les relations entre normalisation et réglementation ont cependant très largement évolué avec la construction de l’Europe.

Dans cet article nous définirons la « normalisation » en précisant les interactions entre les différents organismes.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v3-r85


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