#

Établissement

Établissement dans actualités

PublicitéDevenez annonceur

Toute l'actualité


Établissement dans les livres blancs


Établissement dans les conférences en ligne


Établissement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juin 2014
  • |
  • Réf : TBA3014

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type M

de leurs utilisations. Les règles complémentaires des établissements du type M régissent principalement les dispositions... des Établissements Recevant du Public (ERP), des règles particulières en fonction de l'effectif admis... doivent être appliquées dans les établissements de type M (magasins de vente, centres commerciaux). Ces règles concernent... principalement : la conception des établissements ; les services de sécurité et les systèmes d'alarme...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juin 2014
  • |
  • Réf : TBA3015

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type N

de leurs utilisations. Les règles complémentaires des établissements du type N régissent principalement les dispositions... des Établissements recevant du public (ERP), des règles particulières en fonction de l'effectif admis... doivent être appliquées dans les établissements de type N (restaurants et débits de boissons). Ces règles concernent... principalement : la conception des établissements ; les services de sécurité et les systèmes d'alarme...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juin 2014
  • |
  • Réf : TBA3016

Sécurité incendie des ERP – Établissements du type O

Hôtels et autres établissements d'hébergement... de leurs utilisations. Les règles complémentaires des établissements du type O régissent principalement... tous les établissements qui hébergent du public, selon un effectif donné.   En complément... à la réglementation des Établissements Recevant du Public (ERP), des règles particulières en fonction de l'effectif...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 07 déc. 2013
  • |
  • Réf : 0047

Établir son dossier de réexamen

Le bilan de fonctionnement ou bilan décennal (à remettre tous les dix ans) est une étude qui était demandée à certaines installations pour permettre au Préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Le bilan de fonctionnement est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.

Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014 par une obligation de réexamen des conditions d’autorisation, qui se traduit par l’obligation d’élaborer un dossier de réexamen. Ce changement est une conséquence de la transposition de la directive n° 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles, connue sous le sigle IED.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 02 mars 2017
  • |
  • Réf : 0489

Établir un audit de conformité

Vous êtes soumis à la réglementation ICPE mais êtes-vous conforme aux prescriptions techniques et réglementaires ? Avoir obtenu son autorisation d’exploiter ou son récépissé de déclaration ne signifie pas, pour autant que votre site soit conforme à la réglementation ICPE.

Être capable de se situer par rapport à la réglementation ICPE ou d’établir son niveau de conformité au vu des exigences légales et réglementaires nécessite d’utiliser un outil : l’audit de conformité réglementaire et technique.

L’audit de conformité peut permettre :

  • d’établir sa situation administrative (recenser les installations ICPE et vérifier son classement) ;
  • d’établir son niveau de conformité au vu des prescriptions réglementaires

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 29 oct. 2012
  • |
  • Réf : 1064

Établir un cahier des charges de veille bibliographique

Vous vous interrogez sur l’intérêt de réaliser un cahier des charges de bibliographie : Pour vous-même ? Pour des alertes mises en place pour d’autres ?

Lorsque vous établissez une veille bibliographique, vous pensez que, le moment venu, vous vous rappellerez à quoi elle sert, quand elle a été mise en place, pour qui, pour quoi… Or, ce n’est pas toujours le cas.

Établir un cahier des charges permet :

  • de faire un catalogue,
    • des alertes bibliographiques mises en place,
    • des moyens de réception,
    • des multiples bases de données utilisées,
    • des buts de la veille,
  • et d’assurer la traçabilité et la validation des stratégies de recherche.

Des exemples concrets, proposés dans cette fiche, vous permettront de comprendre l’intérêt du cahier des charges bibliographique dans votre pratique quotidienne de veille bibliographique.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !