Glossaire

# Evolutions reglementaires

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Evolutions reglementaires

Évolution du management
Réf : AG4000

peuvent varier suite à des évolutions de l'environnement (l'e-management), par mimétisme (la nouvelle gestion... évolutions. Ce sont ces évolutions mêmes que nous présentons en commençant par identifier les mécanismes... [...]

10 oct. 2012

Mettre en place une veille réglementaire
Réf : FIC0039

’activités et l’évolution constante des obligations réglementaires nécessitent de fait la mise en place d... ’un dispositif de veille réglementaire. Celle-ci peut être définie comme le processus formalisé d... [...]

10 nov. 2022

Les produits biocides : obligations réglementaires
Réf : FIC1186

quelles sont les obligations qui en découlent. Les produits biocides sont réglementairement en période transitoire... quelques évolutions thématiques : l’annexe I des SA approuvées dans la directive est remplacée par la liste... du [...]

10 oct. 2023

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