#

Evolutions reglementaires

Evolutions reglementaires dans l'actualité

Toute l'actualité


Evolutions reglementaires dans les livres blancs


Evolutions reglementaires dans les conférences en ligne


Evolutions reglementaires dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 oct. 2012
  • |
  • Réf : AG4000

Évolution du management

peuvent varier suite à des évolutions de l'environnement (l'e-management), par mimétisme (la nouvelle gestion... évolutions. Ce sont ces évolutions mêmes que nous présentons en commençant par identifier les mécanismes... du toyotisme ? Ensuite nous citons quelques évolutions remarquables à travers des pratiques managériales... ici les théories expliquant l'évolution du management par l'environnement des organisations...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 oct. 2022
  • |
  • Réf : G2520

Cadre réglementaire de la pollution des sols

dispositions, améliore la lisibilité du dispositif réglementaire et ouvre la voie notamment à une meilleure... est la réédition actualisée de l'article "Cadre réglementaire de la pollution des sols" rédigé... évoluer au fil du temps sur la base de retours d’expérience. Pour autant, il est apparu... la lisibilité et l’intelligibilité du dispositif réglementaire. La méthodologie nationale de gestion des sites...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 oct. 2014
  • |
  • Réf : MT9180

Contexte normatif et réglementaire de la maintenance

une synthèse de l’ensemble de ces textes. Il donne en outre un éclairage sur le dispositif réglementaire (en... évolution permanente) dans lequel s’inscrit, en France, cette activité industrielle... -traitance) ; exigences croissantes de qualité et évolution des référentiels correspondants ; développement accéléré... avec l'évolution de la fonction maintenance dans les entreprises. Cet effort soutenu permet à la France de disposer...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 18 nov. 2022
  • |
  • Réf : 0039

Mettre en place une veille réglementaire

Règlements, directives, lois, décrets, arrêtés… tout organisme se doit de connaître et de respecter la réglementation qui lui est applicable. Outre le fait que nul n’est censé ignorer la loi, l’organisme doit se prémunir contre les sanctions pénales et financières en cohérence avec la gestion et la maîtrise de ses risques aux niveaux technique, organisationnel, juridique et humain.

Les modifications d’activités et l’évolution constante des obligations réglementaires nécessitent de fait la mise en place d’un dispositif de veille réglementaire. Celle-ci peut être définie comme le processus formalisé d’identification et de mise à jour des exigences légales et applicables. La gestion de la veille réglementaire suit une logique de processus par le découpage en étapes définies.

La veille réglementaire est un préalable au processus d’évaluation de conformité qui conduit à la mise en conformité de l’établissement par le biais d’actions correctives.

  • Comment mettre en place et gérer efficacement une veille réglementaire ?
  • Comment un processus de veille réglementaire se déploie-t-il du niveau stratégique à l’opérationnel au sein de l’organisme ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 06 juin 2018
  • |
  • Réf : 0418

Mettre en œuvre la veille normative et réglementaire

Livrer des produits non conformes à des exigences légales et réglementaires peut avoir des conséquences importantes pour un organisme comme pour ses clients, telles que : rappels des produits, procès, condamnations, amendes, réparations financières, perte de confiance, dégradation d’image, etc.

Vous êtes responsable qualité et/ou en charge de la veille normative et réglementaire dans le cadre de votre démarche qualité. Vous devez définir et mettre en œuvre les modalités de cette veille. Cette fiche vous conseille sur les sujets suivants :

  • recenser les exigences normatives et réglementaires applicables ;
  • se procurer les normes, les lois et les règlements ;
  • diffuser les normes, lois et règlements pour mise en œuvre ;
  • vérifier la conformité légale et réglementaire.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 30 oct. 2023
  • |
  • Réf : 1186

Les produits biocides : obligations réglementaires

Vous mettez sur le marché européen un produit biocide. Vous vous demandez quelles sont les obligations qui en découlent.

Les produits biocides sont réglementairement en période transitoire ; avant de déterminer vos obligations, il vous faut déterminer de quelle réglementation vous dépendez.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !