- FICHE PRATIQUE
|- 10 mai 2021
|- Réf : FIC1623
La compréhension des différentes étapes clefs de la procédure d’examen et de délivrance d... dans le cadre de l’examen des demandes de brevets, ce qui a pour conséquence de renforcer considérablement... la procédure d’examen et de délivrance d’une demande de brevet français. Cette fiche vous permettra... À noter Pour les demandes de brevet déposées avant le 22 mai 2020 , la procédure d’examen...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2014
|- Réf : TBA3022
particulières aux différents types de bâtiments ou d’installations recevant du public est répartie en fonction... de leurs utilisations. Les règles complémentaires des établissements du type U régissent tous les établissements... de soins. Dans les établissements du type U (établissements de soins), en complément... ou de thalassothérapie relèvent des établissements de type N [TBA 3 015] et O [TBA 3 016] pour la partie hôtellerie...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2020
|- Réf : TBA3030
aux différents types de bâtiments ou d’installations recevant du public est répartie en fonction... de leur utilisation. Les règles complémentaires des établissements du type GA régissent principalement... dans les établissements de type GA (gares accessibles au public). Ces règles concernent principalement... . La réglementation distingue les dispositions communes à tous les établissements de type GA (articles GA 1 à GA 13...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.