- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2005
|- Réf : AG3257
Commentaire concernant le texte qui suit : L’objet de ce texte est de poser le principe du forfait... le principe du forfait de rémunération. Exemple Commentaire concernant les parties ci-après non remplies... par le taux de tolérance provisoire, le forfait de rémunération sera réputé inchangé. Si le C od... provisoire, le forfait de rémunération provisoire sera diminué d’une pénalité égale à GGG...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 mars 2012
|- Réf : FIC0659
« forfait » , ou « obligation de résultats ». La facturation est assujettie à des événements déclencheurs... , concernant les créations antérieures ou découlant de l’intervention. Dans un mode forfait, les événements déclencheurs... de performance, de test, de qualité, etc.) pour lever les équivoques à la livraison. Le mode forfait...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 nov. 2023
|- Réf : FIC1814
suivants. Pour les bâtiments tertiaires : ayant une surface inférieure ou égale 7 500 m², le forfait... ’au plus 125 logements, le forfait de CEE est établi à 12 000 000 kWh cumac ; s’agissant d...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.