La prise en compte des aspects environnementaux dès la conception d’un produit a donné naissance à l’écoconception. Ainsi l’effort d’intégration de la donnée écologique s’étend à toutes les phases de son cycle de vie, pour y parvenir d’importants outils sont mis à disposition des industriels.

La sous-traitance est fréquente dans les relations commerciales, mais elle comporte des risques pour le donneur d’ordres, alors que le sous-traitant bénéficie d’une protection légale pour le paiement de ses prestations.

Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage public, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat.

Dans le cadre de la lutte contre le travail dissimulé, le Code du travail est rigoureux envers les donneurs d’ordres chargés de vérifier que la législation sociale est bien respectée chez leurs sous-traitants.

Pour satisfaire la demande d’un client privé, vous envisagez de sous-traiter l’exécution de prestations ou de travaux pour lesquels vous ne disposez pas soit des équipements et des compétences nécessaires, soit du temps nécessaire. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat.

Vous avez signé un contrat de sous-traitance, et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du maître d’ouvrage. Cette fiche contient 4 modèles de lettre pour vous aider dans vos démarches juridiques.

Selon la nature et l’étendue de la sous-traitance envisagée, les obligations du sous-traitant envers l’entrepreneur principal seront appréciées différemment. Il importe d’en cerner les limites.

L’équipe projet appartient à une organisation correspondant à une structure d’entreprise. Cette organisation est définie par un organigramme qui présente chaque fonction de l’entreprise.

La gestion du risque projet fait l’objet depuis le début des années 2000 d’une attention particulière des référentiels de management de projet et des organisations.

Vous voulez mettre en place une capitalisation d’expériences, identifier de bonnes pratiques, assurer la continuité d’une activité, améliorer un produit, un processus ou la performance de vos projets ?