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Fût dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : C244

Murs et écrans de soutènement

Cet article présente les différents types d'ouvrages de soutènement (murs poids, murs en sols renforcés et en sols cloués, murs caissons et écrans), ainsi que leurs méthodes de dimensionnement actualisées selon les normes d'application de l'Eurocode 7 (glissement, renversement, poinçonnement, grand glissement, défaut de butée, massif d'ancrage). Il fait suite à l'article C242 qui traite plus préc...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2014
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  • Réf : C2440

Structures en bois

Les ouvrages en bois, par leur naturelle attraction architecturalement esthétique, connaissent depuis ces dernières décades une avancée soutenue en France, auprès du grand public et des maîtres d'ouvrages soucieux du développement durable dans le monde de la construction. Il est établi ici un état de l'art à jour sur la construction à base de bois ou de produits dérivés, ainsi que sur les techniq...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2015
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  • Réf : C2442

Eurocode 5 – Conception et calcul des structures en bois

La démarche entreprise pour la libre circulation des produits de construction dans l'espace économique européen a conduit à mettre en place des moyens aidant à l'application pratique, la nécessité d'élaborer une normalisation technique commune afférente. Cela a permis de: - remettre à jour les règles de conception et de calcul des constructions - d'établir des exigences actualisées favorisant la ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 mai 2011
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  • Réf : 0012

Évolution de la nomenclature : identifier ses obligations

Tout comme la réglementation, la nomenclature des installations classées est en perpétuelle évolution, en vue de concourir à la prévention des risques. Certaines activités peuvent y entrer, d’autres en sortir, et les seuils des régimes de classement augmenter ou diminuer.

Quelles sont donc les démarches à entreprendre en cas d’évolution de la nomenclature ?

En cas d’évolution de la nomenclature, vous devez analyser votre situation, afin de déterminer les démarches à mettre en œuvre. En effet, en fonction des cas, les conséquences d’une évolution de nomenclature ne sont pas les mêmes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0013

Nomenclature : nouvelle rubrique (droit des acquis OU droit d’antériorité)

La nomenclature des installations classées étant régulièrement mise à jour, de nouvelles rubriques peuvent y être créées et impacter des installations existantes jusqu’alors non classées. Ces installations pourront continuer à fonctionner sans autorisation, enregistrement ou déclaration sous réserve de bénéficier du droit des acquis ou droit d’antériorité.

Comment bénéficier du droit des acquis ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0014

Évolution de la nomenclature : nouveau régime de classement

Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.

Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?

Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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