- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2014
|- Réf : BN3679
dans les ouvrages de génie civil des centrales nucléaires (bâtiment réacteur, aéroréfrigérant... réacteur nucléaire... déchets nucléaire... Le bon fonctionnement des installations nucléaires civiles nécessite la maîtrise des problèmes...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 1998
|- Réf : F1000
Le génie chimique est né au début du XX e siècle pour répondre au développement rapide... s’industrialisaient. Le génie des procédés alimentaires (GPA) fournit des outils de compréhension, de calcul, d... tourner ses usines, mais plus encore d’en créer de nouvelles et de faire évoluer ses procédés, le génie... et méthodes constituent l’ossature des enseignements classiques de génie chimique, fournissant un langage...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2009
|- Réf : J1021
En génie des procédés, la modélisation consiste en un ensemble d'équations mathématiques construit... de la modélisation des opérations unitaires en génie des procédés. Sont détaillés les différents aspects du processus... toute son importance dans différents domaines : médecine, nucléaire, aéronautique, météorologie... La modélisation... des écoulements...) du modèle virtuel pour lequel le formalisme est mathématique. En génie des procédés...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 17 juil. 2017
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- Réf : 1619
Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.
L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.
L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.
À ce titre, cette fiche vise à :
- expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
- présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 12 janv. 2022
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- Réf : 1620
De bien des façons, le droit dont dispose le titulaire d’un brevet peut se révéler gênant pour ses concurrents. Ceux-ci ne sont pourtant pas sans recours pour gérer au mieux la situation.
Cette fiche vise à donner au lecteur une première idée de la diversité des moyens, contentieux ou consensuels, qui sont à sa disposition pour faire face à un brevet gênant. Cette fiche s’efforce également de discuter des avantages et des inconvénients associés à chacun de ces moyens, qui les rendent plus adaptés dans certaines situations et moins dans d’autres.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
