- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 1988
|- Réf : A843
processus physiques de ruine qui affectent les enceintes sous pression, les raisons du choix... à pression sont faites en [25] * [26] * . Fondement du calcul des enceintes sous pression... Les défaillances des enceintes sous pression et des circuits qu’elles constituent sont l’aboutissement d... ou leur répétition peut exercer un effet aggravant. Ces processus physiques conduisent à la ruine des enceintes...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2008
|- Réf : BN3280
des enceintes sous pressions des circuits fluides. Les réacteurs nucléaires à eau sous pression (REP) comportent... sous pression (REP) sont avant tout des enceintes sous pression. Leurs spécificités concernent en premier lieu... , et sur les scénarios de sûreté considérés , sans remise en cause fondamentale des bases de calcul des enceintes... de ces enceintes dans les circuits des réacteurs nucléaires est constituée par les possibilités d'activation...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2008
|- Réf : BN3282
Cet article a pour sujet la conception des enceintes sous pression, et plus particulièrement... les différents modes d'endommagement susceptibles d'affecter l'intégrité des enceintes sous pression... ]. Dans le Pour en Savoir Plus Conception des enceintes sous pression- Partie 2 [Doc. BN 3 282], le lecteur trouvera... des enceintes sous pression- Partie 2 [1] Conception des enceintes sous pression- Partie 2 [2...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
- |
- 18 déc. 2017
- |
- Réf : 1644
Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.
Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.
La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.
Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
