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  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2006
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  • Réf : C5600

Déchets du Bâtiment et des Travaux Publics

Cet article est consacré à la problématique des déchets de la filière BTP, dont le volume est estimé à plus de 310 millions de tonnes par an, constitués dans leur majorité par les déblais et remblais. Le cadre législatif et réglementaire relatif à la gestion des déchets du BTP est repris en détail, ainsi que les filières d’élimination existantes à ce jour. La Fédération nationale des travaux publ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2013
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  • Réf : C7146

Pathologie de l’humidité. Parois revêtues en bâtiment

Cette étude de cas permet d'appréhender scientifiquement la pathologie survenue, en moins de 10 ans, sur les murs d'un ensemble pavillonnaire R +1. L'étude hygrothermique a pour objectif de diagnostiquer les causes à l'origine des désordres, de retenir des solutions curatives, afin d'aboutir à la suppression des causes produisant les effets observés. Une analyse visuelle menée à l'extérieur et à ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2010
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  • Réf : C7404

Pathologie et évaluation des ponts existants

Pour garantir la fiabilité et la durabilité des ponts, il est nécessaire d'étudier régulièrement la structure afin d'évaluer l'état de l'ouvrage. Cette étude permet aux gestionnaires des ponts de prendre si nécessaire les mesures de sécurité et d'entamer éventuellement les démarches pour les réhabiliter. Pour diagnostiquer efficacement un pont, différents méthodes d'auscultation sont possibles. M...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0013

Nomenclature : nouvelle rubrique (droit des acquis OU droit d’antériorité)

La nomenclature des installations classées étant régulièrement mise à jour, de nouvelles rubriques peuvent y être créées et impacter des installations existantes jusqu’alors non classées. Ces installations pourront continuer à fonctionner sans autorisation, enregistrement ou déclaration sous réserve de bénéficier du droit des acquis ou droit d’antériorité.

Comment bénéficier du droit des acquis ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0014

Évolution de la nomenclature : nouveau régime de classement

Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.

Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?

Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 mai 2011
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  • Réf : 0025

Étude d’impact : établir l’état initial

L’impact d’une activité sur un environnement donné s’évalue en prenant en compte ses effets par rapport à la situation telle qu’elle existait avant son exploitation. Pour une installation projetée, il est donc indispensable que vous connaissiez l’état de l’environnement dans sa situation initiale.

Vous devrez dès lors étudier de nombreux thèmes (richesses naturelles, espaces naturels agricoles, forestiers, maritimes ou de loisirs, biens matériels, patrimoine culturel…).

  • Quels éléments à prendre en compte plus particulièrement se cachent derrière tous ces thèmes ?
  • Sont-ils tous à traiter dans le détail de façon identique ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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