- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2014
|- Réf : AG6265
-culturel. Il est possible, en effet, d'imaginer que la forme même des lettres utilisées pour former bouba... , il est possible d'imaginer que les résultats de cette expérience démontrent en réalité une qualité acquise... afin d'appréhender ce qui nous entoure. Pour un produit donné, le regarder c'est imaginer... of the thirst-quenching quality of a beverage. GUEGUEN (N.), JACOB (C.) - Coffee cup color and...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2007
|- Réf : K311
]) : TOC ( Togliabue Open Cup ) : norme ASTM D1310 ; TCC ( Togliabue Closed Cup ) : norme ASTM D56 ; COC... ( Cleveland Open Cup ) : norme ASTM D92 ; OC détermination en vase ouvert, appareil non précisé ; CC...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2010
|- Réf : M3125
de contraintes résiduelles, ou le risque d’endommagement interne du matériau ( cup and cone ), ou l’échauffement…... proprement dit est trop sévère, la plupart de ces ruptures, de forme « cup and cone », sont initiées... ). Si le patentage n’existait pas, comment imaginer pouvoir réaliser les fils à très haute résistance ? Et, en plus...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 14 juil. 2017
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- Réf : 1617
La condition de nouveauté en matière d’invention est essentielle car elle rejaillit à plusieurs moments clés : elle est en jeu lorsque l’inventeur divulgue, par négligence ou méconnaissance, sa propre invention ; elle l’est encore au stade de l’examen de la demande de brevet et, une fois le brevet délivré, lorsque le juge se prononce sur sa validité, très souvent à l’occasion d’un procès en contrefaçon.
Pour être brevetable, une invention doit être nouvelle. Il est alors essentiel de maintenir satisfaite la condition de nouveauté en amont du dépôt et d’en justifier lors de l’examen administratif de la demande et de l’appréciation judiciaire de la validité du brevet. La nouveauté est établie lorsque l’invention n’est pas comprise dans l’état de la technique qui lui est opposable ; à l’inverse, la condition fait défaut s’il existe un enseignement technique opposable qui divulgue l’invention.
À ce titre, cette fiche vise à :
- expliciter la notion de nouveauté au regard de sa justification et de sa portée ;
- définir les critères mis en jeu lors de l’évaluation de la nouveauté et les illustrer ;
- présenter le mode de raisonnement propre à l’évaluation de la nouveauté ;
- identifier en quoi la nouveauté peut servir d’outil au service de la stratégie du déposant.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
