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Industrie dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2016
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  • Réf : BE8518

Efficacité énergétique dans l’industrie. Les bénéfices pour l’entreprise

L’objectif de cet article est de contribuer à faire progresser la prise de conscience pour améliorer l’efficacité énergétique dans l’industrie en dressant un panorama des différents enjeux économiques, techniques, réglementaires et managériaux . La similitude avec la prise de conscience plus générale, dans la vie quotidienne, des questions de consommation d’énergie permet d'illustrer ce concept. ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2014
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  • Réf : G1018

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

L’article, après avoir identifié l’ensemble des régimes administratifs issus de la nomenclature des installations classées, s’attache à montrer les différences entre ces régimes : autorisation, enregistrement, déclaration. Il liste l’ensemble des éléments permettant de constituer un dossier de demande d’autorisation régulier et complet, en particulier l’étude d’impact et l’étude de dangers. ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2016
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  • Réf : G2910

Réglementation en matière d’odeur

Le corpus législatif et réglementaire traitant des nuisances olfactives a beaucoup évolué depuis les premiers textes du XVIIIe siècle pour se stabiliser, dans le code de l’environnement, en s’appuyant sur les grandes lois liées à la qualité de l’air (§1), aux déchets (§2), aux ouvrages, travaux et activités qui entraînent des effets sur le milieu aquatique (§3) ainsi qu’aux installations classées...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0050

Dossier de réexamen : analyse du fonctionnement des performances en référence aux Meilleures Techniques Disponibles (MTD)

Le dossier de réexamen est une étude demandée à certaines installations pour permettre au préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Il est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.

Le dossier de réexamen comprend deux parties (article R. 515-72-2 du Code de l’environnement) :

  • des compléments et éléments d'actualisation du dossier de demande d'autorisation initial ;
  • une analyse du fonctionnement de votre installation.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 nov. 2011
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  • Réf : 0382

Vade-mecum norme ISO 9004

Au sein de la famille des normes ISO 9000 relatives au management de la qualité, l’ISO 9004 tient une place prépondérante. Elle fournit les recommandations pour bâtir un système de management de la qualité (SMQ) qui assure la survie de l’entreprise par l’amélioration continue et un haut niveau de performances.

ISO 9004 est complémentaire et cohérente avec ISO 9001, mais on peut l’utiliser toute seule. Sa finalité n’est destinée ni à la certification par des tiers, ni à répondre à un cadre réglementaire, ni à des fins contractuelles.

Au plan français, européen et mondial, elle sert de document de référence sur la route de l’excellence en ouvrant la porte à la reconnaissance par les prix qualité. Des entreprises de toutes tailles, des services publics, des institutions financières, etc., peuvent l’utiliser tout simplement comme LE modèle de management de leur organisation.

ISO 9004 propose un modèle de gestion d’un SMQ qui est un « tremplin » pour bâtir un système intégré (qualité/santé et sécurité/environnement) ouvrant la voie vers la responsabilité sociétale des entreprises.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 juin 2017
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  • Réf : 0410

Rédiger un manuel qualité

En tant que pilote du processus de management de la qualité, il peut vous incomber de rédiger et tenir à jour le manuel qualité de votre entreprise, si votre décision est de le maintenir suite à la version ISO 9001:2015 qui n’impose plus le manuel qualité comme étant une exigence normative.

Ce document peut faire partie intégrante de la communication de votre système de management de la qualité.

Cette fiche vous aidera à rédiger un manuel qualité personnalisé, qui ressemble à votre entreprise et en traduit « l’esprit qualité ». Vous avez la possibilité de faire de votre manuel qualité un puissant outil de communication externe.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...


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