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Inspecteur drire

Inspecteur drire dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2012
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  • Réf : AG6070

Droit et pratique des emballages

. Inspecteurs Les fonctionnaires habilités à rechercher les fraudes sont nombreux. Bien évidemment... ne soit exhaustive : les inspecteurs du travail ; les vétérinaires publics ; les ingénieurs et techniciens... chargés de la protection des végétaux ; les médecins et les pharmaciens inspecteurs de santé publique... de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes) et des DRIRE (Directions Régionales...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2002
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  • Réf : G2571

Diagnostic de sites pollués

Les forages et les prélèvements d’échantillons sont, couplés avec les analyses en laboratoire, les moyens utilisés pour détecter la présence, sur un site, de polluants dans les sols ou les eaux souterraines. Ils permettent de réaliser ce que l’on appelle communément un « diagnostic environnemental du sous-sol ». Un industriel peut être amené à réaliser un tel diagnostic et à utiliser les techn...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2013
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  • Réf : G4135

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) : contrôle

des installations classées est aussi assimilée à un groupe de fonctionnaires (les inspecteurs des installations... 2013, les nouveaux inspecteurs de l’environnement sont habilités à rechercher et à constater... , les inspecteurs des installations classées deviennent inspecteurs de l’environnement . Contrôle au... de l'environnement, article R. 514-1 ). Inspecteurs des DREAL et DDPP Les inspecteurs des installations classées...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 mai 2014
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  • Réf : 0033

Passage au CoDERST

Vous vous présentez au CoDERST (Conseil départemental de l’environnement des risques sanitaires et technologiques). La connaissance de son fonctionnement vous aidera, ainsi que vos accompagnateurs éventuels, à adopter le bon comportement.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 oct. 2018
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  • Réf : 0055

Distinguer les régimes D, DC, E et AE

Depuis le décret impérial de 1810, la nomenclature a subi un certain nombre d’évolutions dont l’objectif est de prévenir et s’adapter au mieux aux risques industriels.

Ainsi, la nomenclature des ICPE est la porte d’entrée du régime des installations classées. Au cours du temps, les modifications réalisées, par adjonction ou suppression de nouvelles rubriques ou par changement de seuils, constituent toujours un élément significatif de la vie du monde industriel.

Au fil de ces évolutions, trois régimes de classement (D, E, AE) et un sous-régime de classement (DC) doivent être distingués :

  • Comment cerner les rubriques par degré de risque sur l’environnement ?
  • Quels sont les impacts de différents régimes durant l’exploitation d’une ICPE ?
  • Quelles sont les démarches à réaliser ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 mars 2015
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  • Réf : 0491

Mettre en place une autosurveillance

L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.

Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.

  • Comment mettre en place l’autosurveillance ?
  • Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
  • Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?

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