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Inspecteur drire

Inspecteur drire dans l'actualité

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Inspecteur drire dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2009
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  • Réf : G1017

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

. Il émet un avis après avoir entendu le rapport de l'instructeur du dossier (DRIRE, DDSV, DDASS, DDE... du contrôle et précise les points de non-conformité. Ce rapport est tenu à la disposition de l’inspecteur... , dont la coordination est assurée par les directions régionales, de la recherche et de l'environnement (DRIRE... et sa petite couronne. Les inspecteurs des installations classées sont des cadres techniques désignés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 1999
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  • Réf : G2560

Diagnostic initial d’un site pollué

sur l’eau...) et révisions éventuelles. Correspondances avec les autorités (DRIRE, préfecture, mairie... de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement (DRIRE) On trouvera dans les archives des DRIRE... peuvent être confidentiels et d’accès réservé. Les archives des DRIRE viennent compléter efficacement les archives... des subdivisions territoriales des DRIRE. Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) Le BRGM tient...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2013
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  • Réf : G4135

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) : contrôle

des installations classées est aussi assimilée à un groupe de fonctionnaires (les inspecteurs des installations... 2013, les nouveaux inspecteurs de l’environnement sont habilités à rechercher et à constater... , les inspecteurs des installations classées deviennent inspecteurs de l’environnement . Contrôle au... de l'environnement, article R. 514-1 ). Inspecteurs des DREAL et DDPP Les inspecteurs des installations classées...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 oct. 2017
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  • Réf : 0082

Préparer la visite d’un inspecteur de l’environnement

L’inspecteur de l’environnement peut effectuer un contrôle de votre installation soit de manière inopinée soit après avoir annoncé sa venue.

Un inspecteur vous a annoncé sa visite.

  • Comment préparer cette inspection ?
  • Quels documents devez-vous tenir à la disposition de l’inspecteur ?
  • Pouvez-vous être assisté au cours de l’inspection ?
  • Comment se préparer à un contrôle inopiné ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 juin 2013
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  • Réf : 0093

Identifier les droits et obligations d’un inspecteur lors d’un contrôle des installations classées

Les inspecteurs en charge du contrôle des installations classées sont des cadres techniques désignés par le préfet de département. Ils relèvent des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) et des directions départementales de la protection de la population (DDPP). On compte environ 1 200 inspecteurs équivalents temps plein.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0122

REACh : identifier les points contrôlés par un inspecteur de la DREAL

Votre activité professionnelle vous conduit à manipuler des substances chimiques seules ou en mélange ou dans des articles. Un inspecteur des DREAL vous a annoncé une visite dont l’objet est la réglementation REACh. Vous vous demandez quels sont les points qui seront contrôlés.

Le règlement européen REACh reconduit le principe de certaines procédures antérieures tout en modifiant parfois les règles d’application, et instaure de nouvelles procédures pour la production, l’importation et l’utilisation des substances chimiques. Les contrôles peuvent notamment être effectués par les inspecteurs des DREAL. Quels sont les points contrôlés et comment se préparer aux contrôles mis en place par les autorités ? Quels documents mettre à disposition ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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