# Modification substantielle

les clients utilisateurs. Comment collecter les demandes de modification d’un produit ? Comment statuer... sur les demandes de modification d’un produit ? Comment mettre en œuvre les demandes de modification d... [...]

du marché public ; 5° Les modifications ne sont pas substantielles ; 6° Les modifications... lorsque la modification est «  substantielle  » : c’est notamment le cas lorsqu’«  elle [...]

plus récemment développées. Nous traitons aussi ici de l’importance croissante de la modification chimique... , en modification chimique et en dégradation contrôlée. Comme tous les catalyseurs, les enzymes accroissent...

Les modifications apportées au fonctionnement d’une ICPE soumise à autorisation obéissent à des règles différentes selon leur importance. Une circulaire ministérielle...

Le tribunal de la Cour de justice de l'Union européenne estime que la Commission européenne a violé les règles des régimes d'autorisation des OGM. La pomme de...

Gesip, une organisation spécialisée dans la prévention du risque, accompagne les entreprises dans l'amélioration de leurs performances en termes de sécurité....

Une étude a évalué les impacts du Pacte Vert européen dans le secteur agroalimentaire. Sous certaines conditions, des résultats significatifs sont envisagés...

La Commission de régulation de l’énergie (CRE) fête ses 20 ans cette année. A cette occasion, son président, Jean-François Carenco a reçu la semaine dernière...

La Commission doit publier après l'été les résultats d'une évaluation de cette législation sur les produits chimiques, mais ne devrait pas réviser le texte tout...

Face aux objectifs de neutralité carbone fixés pour 2050, la filière des agroéquipements française se penche sur sa propre transition énergétique. Une étude...

Voici les principaux événements qui ont marqué l'actualité de REACH et de l'Agence européenne des produits chimiques pour le mois de Octobre 2012.