Les conditions d’exploitation d’une ICPE changent
Les modifications apportées au fonctionnement d’une ICPE soumise à autorisation obéissent à des règles différentes selon leur importance. Une circulaire ministérielle du 14 mai 2012 adressée aux...
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des constituants alimentaires pouvant être modifiés (tableau 1 ) influent sur la qualité de l’aliment.... , également, à d’autres modifications par traitements thermiques (pyrodextrinisation) de sévérité variable... solubles de la cellulose sont produits par modification chimique (carboxyméthylcellulose, méthylcellulose... , les acides gras libérés ont une action sur la rhéologie des pâtes boulangères (modifications du gonflement...
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du marché public ; 5° Les modifications ne sont pas substantielles ; 6° Les modifications... lorsque la modification est « substantielle » : c’est notamment le cas lorsqu’« elle modifie l’équilibre économique... ». À l’inverse, n’est pas substantielle la « modification de faible montant » visée à l’article R. 2194-8 du Code... une modification du marché à l’acheteur public ? Ce dernier peut-il vous l’imposer ? Précision apportée...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
plus récemment développées. Nous traitons aussi ici de l’importance croissante de la modification chimique... , en modification chimique et en dégradation contrôlée. Comme tous les catalyseurs, les enzymes accroissent...
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