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Natura 2000

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Natura 2000 dans les livres blancs


Natura 2000 dans les conférences en ligne


Natura 2000 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2000
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  • Réf : AG8060

Les incoterms 2000

l’EDI (échange de données informatisées) ; celle de l’année 2000 apporte une simplification heureuse... ] dans le présent traité. La dernière version, applicable depuis le 1 er  janvier 2000, comprend... se fait en fonction des caractéristiques de la vente, citées ici brièvement. Le mode de transport , la nature... . La nature des relations commerciales avec le partenaire et les conditions de règlement orientent...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2003
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  • Réf : BM5005

Normes ISO 9000, version 2000

, ces normes ISO 9000, dans leur version 2000, constituent de puissants outils de management, pour que aider... , ces normes ISO 9000, version 2000 sont conçues comme de puissants outils de management, qui permettent...  : Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire (15 décembre 2000) ; ISO 9004... 2000) ; ISO 9001 : Systèmes de management de la qualité – Exigences (15 décembre 2000) ; ISO...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA300

Nature et classification des sols

... la masse volumique absolue peut donner une indication sur la nature de la roche qui constitue les grains... , une cavité de 22 000 m 3 environ a été découverte à Aubervilliers à quelques dizaines...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 oct. 2018
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  • Réf : 0017

Constituer son dossier d’enregistrement

Régime intermédiaire entre le régime de l’autorisation et de la déclaration, l’enregistrement correspond à un régime d’autorisation simplifié. Il a pour objectif de réduire de moitié les délais de délivrance des autorisations et de simplifier les dossiers à fournir par les industriels.

Ainsi l’objectif du dossier de demande d’enregistrement est d’apporter suffisamment d’éléments pour permettre au préfet de donner l’arrêté d’enregistrement sec ou avec prescriptions complémentaires, ou de refuser l’arrêté.

Vous souhaitez savoir comment réaliser votre dossier de demande d’enregistrement.

  • Quelles sont les différentes parties devant constituer votre dossier ?
  • Quelles sont les pièces à fournir ?
  • Quel est le nombre d’exemplaires qu’il faut remettre ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0040

Identifier les obligations liées à la déclaration

Le préfet vous a communiqué un récépissé de déclaration assorti d’un arrêté de prescriptions générales.

  • Pouvez-vous mettre en service votre installation classée soumise à déclaration ?
  • Quelles conditions d’exploitation devez-vous respecter ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 sept. 2011
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  • Réf : 0311

Caractériser la nature et la criticité d’une innovation

Vous êtes en train de développer un nouveau système (produit/service) innovant : vous souhaitez optimiser vos ressources de conception en focalisant sur les points réellement critiques.

  • Comment caractériser la nature de l’innovation d’un nouveau produit ?
  • Comment caractériser le degré d’innovation d’un nouveau produit ?
  • Comment caractériser la gravité potentielle pour le client d’une défaillance d’un nouveau produit ?
  • Comment identifier ses fonctions, composants et process de fabrication potentiellement critiques ?
  • Dans un nouveau produit, tout n’est pas forcément innovant : comment focaliser vos activités de conception sur ce qui l'est vraiment ?
  • Comment choisir et prioriser le type de l’activité de conception en fonction de la nature de l’innovation et de sa criticité ?

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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