- Article de bases documentaires
|- 10 sept. 2017
|- Réf : F102
), qui est un gaz aisément soluble dans l’eau, nommé aussi hydroxyde d’ammonium. Dans l’industrie agroalimentaire... industrie alimentaire... agroalimentaire... de l’agroalimentaire. Ces termes et expressions désignent les concepts, méthodes, procédés et outils...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2020
|- Réf : F1040
L’industrie agroalimentaire (IAA), secteur stratégique d’un pays qui contribue à fournir... agroalimentaire (IAA), qui s’est progressivement construit au gré des mutations humaines, technologiques... de la nomenclature NAF 10) et l’industrie agroalimentaire sur plus de 15 000 (avec les entreprises du secteur... de l’industrie agroalimentaire elle-même Celle-ci est à la fois conforme et singulière : tantôt à l’instar...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 1998
|- Réf : F1080
. Dans le domaine de la nutrition, le recours à l’industrie agroalimentaire et à ses techniques est devenu quotidien... agroalimentaire sont étroits. Tous les mélanges nutritifs utilisés sont maintenant issus de l’industrie alors que... plus raffinés dans l’industrie agroalimentaire ont entraîné une diminution de l’ingestion des fibres... , l’intérêt pour les fibres a conduit les industries de l’agroalimentaire à la valorisation de nouveaux...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 déc. 2017
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- Réf : 1645
En pratique, les inventions portant sur le vivant ne sont pas de facto exclues de la brevetabilité. Pour autant, les statistiques de l’Office européen des brevets (OEB) montrent que moins de 30 % des demandes de brevet européen déposées dans le domaine des biotechnologies aboutissent à la délivrance effective d’un brevet.
Ce taux, particulièrement faible, s’explique par la volonté de maintenir un équilibre entre le droit au brevet et les considérations éthiques soulevées par ce type d’invention.
Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité du vivant et plus particulièrement des inventions portant sur :
- les traitements appliqués au corps humain ;
- l’être humain et ses dérivés.
La brevetabilité des inventions portant sur les plantes et les animaux fait l’objet d’une fiche spécifique (cf. Le vivant : comment protéger les inventions sur les plantes et les animaux ?).
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
