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Office national recepteur dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : E1303

Rôle de l’Agence nationale des fréquences

à l'Agence Nationale des Fréquences (ANFR) des missions de planification, de gestion de l'implantation... . L’Agence nationale des fréquences (ANFR) est un établissement public administratif créé en 1997 comptant... gouvernementales : Administration de l’aviation civile, ministère de la Défense, Centre national des études... qui est adoptée en son conseil d’administration. Le Tableau national de répartition des bandes de fréquences...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2015
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  • Réf : R60

Organisation du réseau national de métrologie française et LNE

, l’Office Fédéral de Métrologie (METAS) en Suisse, le NBS devenu le National Institute of Standards and... Réseau national de la métrologie française (RNMF)... en France, et du  rôle respectif des différents acteurs du Réseau national de la métrologie française... du réseau national de la métrologie française. Acteur de la métrologie, organisateur et décideur...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RETOUR D'EXPÉRIENCE
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  • 10 avr. 2016
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  • Réf : REX19

Restructuration en région des activités de maintenance dans un programme national

Regional restructuration of maintenance activities in a national program... de fonctionnement des équipes en charge de la maintenance de manière à adopter les standards nationaux. L’opération... de manière à adopter les standards nationaux. L'opération a la particularité de ne pas avoir été réalisée... modification of the maintenance teams to adopt to the national standards. One specificity of this operation is...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 nov. 2014
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  • Réf : 1180

Toxicité systémique spécifique : les perturbateurs endocriniens (PE)

Les perturbateurs endocriniens peuvent avoir un impact important sur la santé des personnes exposées. Cette fiche vous permettra de connaître l’impact des xénobiotiques sur le système endocrinien, et d’en déduire les conséquences.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1615

Qu’est-ce qu’un brevet d’invention ? Quelles sont ses caractéristiques ?

À l’origine d’une invention, vous envisagez de déposer un brevet d’invention. Cependant, celui-ci n’est pas adapté à toutes les innovations. Le choix d’une telle protection implique d’en connaître l’objet, les conditions et les limitations.

Titre de propriété spécifique, le brevet d’invention peut devenir un actif stratégique pour l’entreprise dès lors qu’il est en adéquation avec les besoins de protection recherchés en termes technique, économique, juridique et territorial.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1624

Obtenir un brevet européen : les différentes options de dépôt

Le dépôt d’une demande de brevet européen peut être réalisé de trois manières différentes :

  • le dépôt peut se faire directement à l’Office européen des brevets (OEB) ;
  • il peut encore avoir lieu auprès d’un office national récepteur si le droit interne de cet État le permet (à l’INPI pour la France) ;
  • il peut enfin prendre la forme d’une demande « internationale » – déposée conformément au Patent Cooperation Treaty, PCT – qui aura la particularité d’être, dans un deuxième temps, transmise à l’OEB ; la demande de brevet en résultant est dite euro-PCT.

L’objectif de cette fiche est de préciser les différentes options de dépôt d’une demande de brevet européen.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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