- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 août 2008
|- Réf : W2700
des oxydants et traitement des eaux. , FAUST (S.D.), ALY (O.M.) - Chemistry of Water Treatment (Chimie... .) - Adduction et distribution d'eau. ou les circuits de refroidissement ; la réduction des oxydants... -totalité des domaines du traitement des eaux ( DEGRÉMONT - Mémento Technique de l'Eau. , DORÉ (M.) - Chimie... du traitement des eaux) . ), qu'il s'agisse de la préparation d'eaux de consommation ( A.S.T.E.E. (J...
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- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 févr. 2010
|- Réf : W2702
de l'eau – Principes généraux). Un second article (Oxydation et réduction appliquées au traitement de l'eau... . Leurs principes généraux ont été exposés dans un premier article (Oxydation et réduction appliquées au traitement... . Les phénomènes d'oxydo-réduction interviennent dans tous les domaines des technologies de traitement des eaux... . DORÉ (M.) - Chimie des oxydants et traitement des eaux. . La réaction globale de formation de l'ozone...
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- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 août 2013
|- Réf : W2703
de l'oxydation et de la réduction dans les principaux domaines du traitement des eaux : eaux potables... La désinfection est l'une des principales applications des oxydants dans les traitements des eaux naturelles... de traitement habituellement appliqués aux eaux naturelles ne peuvent, quel que soit l'oxydant utilisé, détruire... et organobromés DORÉ (M.) - Chimie des oxydants et traitement des eaux. LEGUBE (B.) et al - Le traitement...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 déc. 2017
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- Réf : 1645
En pratique, les inventions portant sur le vivant ne sont pas de facto exclues de la brevetabilité. Pour autant, les statistiques de l’Office européen des brevets (OEB) montrent que moins de 30 % des demandes de brevet européen déposées dans le domaine des biotechnologies aboutissent à la délivrance effective d’un brevet.
Ce taux, particulièrement faible, s’explique par la volonté de maintenir un équilibre entre le droit au brevet et les considérations éthiques soulevées par ce type d’invention.
Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité du vivant et plus particulièrement des inventions portant sur :
- les traitements appliqués au corps humain ;
- l’être humain et ses dérivés.
La brevetabilité des inventions portant sur les plantes et les animaux fait l’objet d’une fiche spécifique (cf. Le vivant : comment protéger les inventions sur les plantes et les animaux ?).
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.