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Procedure-disciplinaire

Procedure-disciplinaire dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2019
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  • Réf : AG1430

Gestion des ressources humaines : organisation des rapports de travail

procédure disciplinaire... et le pouvoir disciplinaire : le pouvoir de direction c’est : embaucher, organiser le travail... , muter le personnel, le rémunérer, le promouvoir et le former ; le pouvoir disciplinaire  : c... ’est sanctionner et licencier de manière disciplinaire. Sans lien de subordination, la relation de travail...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 1998
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  • Réf : BN3421

Procédures de conduite et interface homme-machine

à froid après rechargement à l’état en puissance) ; les procédures de conduite normales sont articulées... à partir de procédures « chapeau » (cf. encadré) ; les actions à réaliser pour vérifier le bon... fonctionnement des fonctions de sûreté (essais périodiques) ; l’équipe de conduite dispose de procédures d... ’essais périodiques permettant de tester les fonctions de sûreté ; ces procédures par système définissent la façon...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2014
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  • Réf : G8021

SA8000 : unique norme certifiant la conformité sociale

diffuse les règles d’application sous forme de procédures, notes et autres recommandations à application... des organismes qu’il a accrédités, des audits de vérification en termes de conformités avec les procédures... à la négociation collective (Ch. 5) – OIT C87 , C98  ; sanctions disciplinaires (Ch. 6) – Déclaration... . L’aspect culturel joue un rôle non négligeable dans l’interprétation conforme des procédures établies...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0054

Mener une procédure d'autorisation

La procédure d’instruction d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DAE) une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) est longue et complexe. Avant de donner sa réponse à une demande, le préfet recueille l’avis de nombreux acteurs.

  • Qui sont ces acteurs ?
  • Pourquoi sont-ils si nombreux ?
  • La chronologie des différentes étapes est-elle importante ?

La connaissance de ces étapes et leur compréhension sont un gage de réussite dans le déroulement et l’issue de la procédure.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mars 2017
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  • Réf : 0056

Comprendre les différentes étapes de la procédure de déclaration

Vous avez un projet d’installation soumis au régime de la déclaration. Or, depuis le 1er janvier 2016, la procédure de déclaration est dématérialisée.

  • Quelles étapes devez-vous suivre pour démarrer votre activité ?
  • Que devez-vous faire ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 déc. 2015
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  • Réf : 0333

Rédiger des procédures simples, utiles et efficaces

Les procédures ont pour objet la description d’activités d’un processus afin de garantir le bon déroulement de ces activités et donc de contribuer à l’atteinte des objectifs du processus. Elles sont un élément traditionnel de la documentation d’un système de management.

Une procédure doit fournir aux personnes à qui elle est destinée les informations qui leur permettront de réaliser correctement une action ou un ensemble d’actions. Elle doit donc être :

  • simple ;
  • concise ;
  • adaptée à ses destinataires ;
  • correctement structurée.

Que le système de management de votre entreprise soit déjà existant ou que vous soyez chargé de le mettre en place, vous devrez rédiger, faire rédiger ou revoir des procédures. Cette fiche vous aidera à concevoir des procédures efficaces et opérationnelles.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...


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