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  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 avr. 2015
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  • Réf : IN218

Biomimétisme et supports méthodologiques

La nature a toujours inspiré l'homme. Il est fort à parier qu'elle nous enseignera nombre de nos innovations futures : s'en inspirer nous apprend à nous satisfaire de peu en en obtenant plus. Face à ce potentiel, il est essentiel de comprendre les enjeux, les limites et les mécanismes de cette bio-inspiration. Pour ce faire, l'article propose une réflexion sur ce qu'est la bio-inspiration et ses ...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 avr. 2015
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  • Réf : IN221

Fabrication de poudres métalliques par la méthode PREP®

Cet article s'intéresse à la technologie de fabrication de poudre métallique par la méthode PREP®. Cette méthode consiste à réaliser de fines gouttelettes de métal liquide par fusion à l'aide d'une torche plasma et à les éjecter par centrifugation de l'extrémité d'une barre du métal à fondre mise en rotation à forte vitesse, le tout dans une enceinte de grand diamètre à parois refroidies remplie ...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 oct. 2004
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  • Réf : IN23

Traitement de l’air chargé en COV par adsorption-électrodésorption

Les composés organiques volatils (COV) sont des polluants dont l’émission par l’industrie est réglementée. Ce système de traitement de l’air est basé sur l’adsorption par des tissus de carbone activé. Les filtres sont régénérés par chauffage électrique. Albert SUBRENAT est chargé de recherche à l’École des mines de Nantes. Albert.Subrenat@emn.fr Pierre LE CLOIREC est professeur à...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 mai 2011
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  • Réf : 0012

Évolution de la nomenclature : identifier ses obligations

Tout comme la réglementation, la nomenclature des installations classées est en perpétuelle évolution, en vue de concourir à la prévention des risques. Certaines activités peuvent y entrer, d’autres en sortir, et les seuils des régimes de classement augmenter ou diminuer.

Quelles sont donc les démarches à entreprendre en cas d’évolution de la nomenclature ?

En cas d’évolution de la nomenclature, vous devez analyser votre situation, afin de déterminer les démarches à mettre en œuvre. En effet, en fonction des cas, les conséquences d’une évolution de nomenclature ne sont pas les mêmes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0013

Nomenclature : nouvelle rubrique (droit des acquis OU droit d’antériorité)

La nomenclature des installations classées étant régulièrement mise à jour, de nouvelles rubriques peuvent y être créées et impacter des installations existantes jusqu’alors non classées. Ces installations pourront continuer à fonctionner sans autorisation, enregistrement ou déclaration sous réserve de bénéficier du droit des acquis ou droit d’antériorité.

Comment bénéficier du droit des acquis ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0014

Évolution de la nomenclature : nouveau régime de classement

Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.

Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?

Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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