Glossaire

# Quality procedure

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Quality procedure

Mener une procédure d'autorisation
Réf : FIC0054

La procédure d’instruction d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter ( DAE... de la procédure. Les différentes étapes de la procédure d’autorisation se justifient essentiellement par le grand... ). Nous vous [...]

10 mars 2015

Comprendre les différentes étapes de la procédure de [...]
Réf : FIC0056

 janvier 2016, la procédure de déclaration est dématérialisée. Quelles étapes devez-vous suivre... . Il est également transmis au maire de la commune concernée par le projet. Au cours de la procédure, la préfecture... de dépôt des [...]

10 mars 2017

Distinguer les différentes procédures de marchés publics
Réf : FIC1010

ménagers. Vous vous interrogez sur les procédures susceptibles d’être utilisées par la commune... pour choisir le prestataire ? Parmi les procédures de marchés publics, quatre sont plus fréquemment utilisées...  : la [...]

10 oct. 2023

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Quality procedure

Article d'actualité L'essentiel de REACH 2/2 (février)
28 Février 2013
L'essentiel de REACH 2/2 (février)

Voici les principaux événements qui ont marqué l'actualité de REACH et de l'Agence européenne des produits chimiques pour la seconde quinzaine du mois de février...

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15 Février 2013
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