Glossaire

# Recherche brevet

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Recherche brevet

Gérer un brevet gênant
Réf : FIC1620

les technologies protégées par les brevets qu’ils détiennent et n’ont pas toujours participé à la recherche... De bien des façons, le droit dont dispose le titulaire d’un brevet peut se révéler gênant... , qui sont à sa [...]

10 janv. 2022

Obtenir un brevet en France : la demande de brevet
Réf : FIC1622

’utilité ? Contrairement à la demande de brevet, l’examen ne comporte ni rapport de recherche, ni examen de brevetabilité... de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le [...]

10 nov. 2020

La copropriété du brevet
Réf : FIC1635

Du contrat de recherche commune à l’invention réalisée avec la participation d... ’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet... à la copropriété de [...]

10 juil. 2017

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Recherche brevet

Article d'actualité 5 cadeaux Tech pour toute la famille
17 Décembre 2025
5 cadeaux Tech pour toute la famille

Noël approche à grands pas de bottes et vous êtes encore à la recherche de cadeaux ? Voici 5 idées de cadeaux innovants et technologiques tendances à mettre...

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