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Refondation

Refondation dans l'actualité

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Refondation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2003
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  • Réf : C3052

Analyse fonctionnelle et construction

une refondation des méthodologies de travail collectif puisque le bâti est par essence le résultat d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 janv. 2012
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  • Réf : FIC0256

Seuils IPPC et seuils ICPE : articulation

2010 relative aux émissions industrielles (dite « Directive IED »), qui refond et fusionne en une seule...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2025
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  • Réf : G1036

Responsabilité environnementale et réglementation internationale

Cet article traite des liens entre responsabilité environnementale et règlementation internationale. Il pose la question de la responsabilité de l’État pour les dommages environnementaux. Il montre les conditions auxquelles elle peut être engagée et identifie les obstacles à sa mise en œuvre. Il souligne en particulier la difficulté à faire intervenir une juridiction internationale. En outre, si ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.


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