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Refusion

Refusion dans l'actualité

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Refusion dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2023
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  • Réf : M2345

Récupération et recyclage de l’aluminium

La production d’aluminium recyclé permet des économies d’énergie considérables par rapport à la production d’aluminium primaire. Les conséquences financières et écologiques de ces économies d’énergie ont donc toujours été un moteur pour recycler les alliages d’aluminium. Cet article propose un état des lieux du cycle de vie actuel de l’aluminium, et des solutions mises en œuvre pour sa récupérati...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2019
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  • Réf : M7820

Procédé de refusion sous laitier électroconducteur (ESR)

refusion... La refusion sous laitier électroconducteur (ESR) est un procédé qui permet le contrôle... ainsi que le principe de la conduite d’une refusion seront présentés. Enfin l’intérêt de la modélisation numérique... du procédé comme outil d’aide au choix des paramètres opératoires sera illustré. Le procédé de refusion...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2022
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  • Réf : M7822

Procédé de refusion à l’arc sous vide (VAR)

Cet article présente la refusion à l’arc sous vide (VAR), procédé de métallurgie secondaire basé... et la technologie des fours sont détaillés, en insistant sur la conduite des refusions et les aspects de sécurité... . Les spécificités de la refusion sont précisées pour différentes nuances. Enfin, l’intérêt de sa simulation... comme outil d’aide au choix des paramètres opératoires est illustré. Le procédé de refusion à l’arc...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2016
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  • Réf : 0013

Nomenclature : nouvelle rubrique (droit des acquis OU droit d’antériorité)

La nomenclature des installations classées étant régulièrement mise à jour, de nouvelles rubriques peuvent y être créées et impacter des installations existantes jusqu’alors non classées. Ces installations pourront continuer à fonctionner sans autorisation, enregistrement ou déclaration sous réserve de bénéficier du droit des acquis ou droit d’antériorité.

Comment bénéficier du droit des acquis ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 juin 2013
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  • Réf : 0083

Exploitant d’une ICPE : quels sont vos droits et obligations lors d'un contrôle ?

Vous allez faire l’objet d’une visite d’inspection annoncée, ou vous faites l’objet d’un contrôle inopiné : vous souhaitez connaître vos droits et obligations face à l’inspecteur.

  • Pouvez-vous vous opposer à la visite de l’inspecteur ?
  • Sa venue peut-elle avoir lieu à n’importe quelle heure, n’importe quel jour ?
  • Avez-vous le droit de vous faire assister par une personne de votre choix ?
  • La visite ou le contrôle doivent-ils être contradictoires ?
  • Certains documents ou parties de vos locaux sont-ils protégés ?
  • Que se passe-t-il à l’issue de la visite ou du contrôle ?

L’inspecteur qui contrôle votre installation est un agent assermenté par l’autorité judiciaire afin de contrôler et de dresser un procès-verbal en cas de constat d’une non-conformité. Ce procès-verbal est ensuite transmis par l’inspecteur :

  • au préfet de département, auquel il peut proposer la mise en œuvre de sanctions administratives ;
  • au procureur de la République, qui décidera de l’opportunité de poursuites pénales.

Dans ce contexte, vous avez des obligations et vous disposez de certains droits. Mais attention, ces droits sont appréhendés de manière dérogatoire au droit commun, puisque la réglementation des ICPE fait prévaloir des intérêts généraux, liés notamment à la protection de l’environnement et de la santé, sur des intérêts privés, tels que la préservation de votre activité économique et des emplois qui y sont attachés.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 juil. 2017
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  • Réf : 1612

Le droit de la concurrence

De prime abord, le droit de la concurrence et la propriété intellectuelle semblent difficilement conciliables. Le premier tend en effet à protéger des intérêts particuliers et se fonde sur une logique de monopole. Le second, au contraire, vise à préserver un intérêt collectif et à limiter les effets négatifs des monopoles.

Il est cependant admis depuis longtemps que l’exercice normal des prérogatives attachées aux droits de propriété intellectuelle ne constitue pas une pratique anticoncurrentielle.

Néanmoins, dans certains cas exceptionnels, le monopole d’exploitation du titulaire d’un droit de propriété intellectuelle pourra être remis en question par le droit de la concurrence.

Surtout, le droit de la concurrence pourra, à divers égards, limiter la liberté contractuelle des parties à un accord portant sur le développement d’une invention ou d’une création protégée par un droit de propriété intellectuelle ou ayant pour objet l’exploitation de ce droit.

L’objectif de cette fiche est de fournir des points de repères aux titulaires de droits de propriété intellectuelle afin d’exploiter leurs droits dans le respect des règles du droit de la concurrence.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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