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Reglementation sante et securite au travail

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Reglementation sante et securite au travail dans les conférences en ligne


Reglementation sante et securite au travail dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2019
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  • Réf : SE3936

Évaluation des risques professionnels

Face à l’obligation de résultats en matière de santé, sécurité au travail, l’employeur n’a plus d’autres choix que d’évaluer l’ensemble des risques pouvant impacter la santé et la sécurité de ses salariés. Bien qu’aucune démarche d’évaluation des risques ne soit supérieure, il existe souvent peu de liens entre le document unique d’évaluation des risques et les plans d’actions déployés. Cet article pose les principes clés et rappelle les outils mobilisables pour conduire une démarche d’évaluation globale des risques. La façon dont les risques seront évalués influencera nécessairement le choix des solutions adoptées et donc la performance de la démarche opérationnelle de prévention déployée au quotidien par les managers.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2019
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  • Réf : TBA615

Les échafaudages roulants

Les échafaudages métalliques sont autostables et déplaçables grâce à deux ou quatre roues ; ils sont équipés de plancher de travail pouvant atteindre 12 m de hauteur en extérieur et 18 m en intérieur. Leur structure est équipée de garde-corps à chaque plancher et de moyens d’accès, échelles, échelles inclinées ou escaliers. Bien que stables, leur emploi doit répondre à un certain nombre de contraintes parfaitement définies dans la réglementation et les règles d’usage (déplacement interdit avec une personne dessus, interdiction de tirer en renard). Elles sont soumises à des examens et vérifications au montage, à l’emploi et au démontage : examen d’adéquation, examen de montage, examen de l’état de conservation. Pour des travaux moins importants, il est possible d’utiliser des plates-formes individuelles roulantes (PIR OU PIRL) pouvant passer par des portes d’habitation.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2019
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  • Réf : TBA620

Les plates-formes suspendues

Les plateaux suspendus par des cordes et moufles ne répondent pas aux exigences du Code du travail et ne doivent donc plus être utilisés. Ils sont remplacés par des plates-formes à élévation munies de treuils à énergie manuelle ou électrique. Les avantages de ces structures sont la capacité à s’adapter à toute hauteur de construction, à un travail en tout point d’une paroi, avec la possibilité de manutentionner du matériel léger et des matériaux ou petites quantités. Ces matériels sont appelés les « plates-formes suspendues ». Les principales parties sont les plates-formes, les dispositifs de suspension et les câbles de suspension, éléments cruciaux qui possèdent des consignes strictes d’utilisation et de contrôle. Il existe aussi des plates-formes se déplaçant le long de mâts munis de crémaillères autostables, ou fixés à la construction. L’installation nécessite une étude de faisabilité accompagnée d’une évaluation des risques. Ces plates-formes sont considérées comme des appareils de levage permettant de travailler en hauteur. Le montage et l’utilisation doivent répondre aux obligations du Code du travail et être effectués avec des équipes composées de travailleurs qualifiés ayant un diplôme professionnel de compétences.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0079

Comprendre la différence entre la réglementation ICPE et la réglementation sécurité et santé au travail

Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.

Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».

  • Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
  • Quelles sont les obligations de chacune ?
  • Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?

La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 sept. 2012
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  • Réf : 0771

Évaluation du risque d’exposition aux bruits et aux vibrations au travail

L’employeur, responsable de la santé et la sécurité des travailleurs, doit évaluer l’ensemble des risques qu’ils encourent, et mettre en œuvre les moyens de protection adaptés. Afin d’évaluer le risque lié aux bruits et aux vibrations, il faut pouvoir déterminer les niveaux d’exposition, notamment par la mise en place de points de contrôle des niveaux sonores et des vibrations.

Ces contrôles permettront de déterminer les postes de travail où le bruit et les vibrations sont excessifs, qui sont les employés exposés et quelles autres mesures de bruit et de vibrations doivent être entreprises.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 oct. 2016
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  • Réf : 1584

Sélectionner les EPI appropriés contre les fibres d'amiante

La réglementation sur l’amiante demande que des équipements de protection respiratoire soient portés par les salariés en fonction du niveau d’empoussièrement et de l’évaluation des risques. Pour cela, il faut que l’employeur choisisse des modèles d’équipements de protection dont l’efficacité permette de garantir que la concentration d’amiante dans l’air respiré par le salarié soit inférieure à la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP). Cette fiche permet de faire le point sur le choix de ces équipements.


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