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Remise en etat

Remise en etat dans l'actualité

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Remise en etat dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2008
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  • Réf : E1610

Amplification de puissance radiofréquence à l'état solide

état solide. Les domaines d'application concernent tous les systèmes qui doivent délivrer une puissance... du signal. S'agissant d'état solide, les tensions d'alimentation sont limitées, engendrant des courants... . L'amplification état solide faisant appel à des composants dont les puissances unitaires sont limitées (par... par câble. Technologies bipolaire et MOSFET Le propos se rapportant à l' état solide , il est utile...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2010
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  • Réf : G2562

L’interprétation de l’état des milieux (IEM)

de l'État des Milieux (IEM) ». Cet exposé a pour but de guider la réflexion de gestionnaires confrontés... de gestion sanitaire et environnementale, la démarche d'interprétation de l'état des milieux permet... à toutes ses étapes. Elle se base notamment sur la connaissance de l'état des milieux d'expositions qui sont critiques... : les sols, les eaux souterraines et de surface, l'air des milieux confinés. L’interprétation de l’état...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2017
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  • Réf : PHA2030

États amorphe et vitreux des composés moléculaires et pharmaceutiques

L'état solide amorphe, plutôt que cristallin, est d'un intérêt croissant dans de nombreux domaines... de caractérisation analytique ; des cinétiques chimiques à l’état solide plus rapide ; des effets de surface... ne sont pas assez solubles quand elles sont formulées à l’état cristallin. La formulation à l’état amorphe est un des moyens... des échantillons et manipuler la stabilité physique de l’état amorphe solide ce qui nécessite de mettre en œuvre...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0104

Bilan de fonctionnement : anticiper la remise en état du site (partie 5)

Dans le cadre de votre bilan de fonctionnement, il vous est demandé de réfléchir aux mesures que vous envisageriez si vos installations étaient mises à l’arrêt définitif. La réglementation prévoit ce point pour s’assurer de l’application du principe « pollueur-payeur » selon lequel les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution et de lutte contre celle-ci doivent être supportés par le pollueur.

Quelles sont les mesures à envisager dans ce contexte ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 nov. 2011
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  • Réf : 0213

Mettre fin à ses activités ICPE soumises à déclaration

Vous souhaitez mettre fin à votre activité d’installation classée pour l’environnement soumise à déclaration.

Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration ?

La cessation d’une activité ICPE soumise à déclaration vous oblige à en informer préalablement l’autorité préfectorale, ainsi qu’à remettre les lieux dans un état qui ne porte pas atteinte aux intérêts protégés par la réglementation des ICPE.

Les modalités de mise en œuvre de ces deux obligations varient selon le régime de l’installation. Le cas des ICPE soumises à déclaration est traité ici.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 nov. 2011
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  • Réf : 0502

Mettre fin à ses activités ICPE soumises à enregistrement ou/et à autorisation

Vous souhaitez mettre fin à votre activité d’installation classée pour l’environnement.

Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration ?

La cessation d’une activité ICPE vous oblige à en informer préalablement l’autorité préfectorale, ainsi qu’à remettre les lieux dans un état qui ne porte pas atteinte aux intérêts protégés par la réglementation des ICPE.

Les modalités de mise en œuvre de ces deux obligations varient selon que l’installation est soumise à enregistrement ou à autorisation et pour celles soumises à autorisation, selon la date de celle-ci (avant ou après le 1er janvier 2004).

À noter

Pour les entreprises soumises à déclaration, reportez-vous à la fiche Mettre fin à ses activités ICPE soumises à déclaration.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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