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Resiliation

Resiliation dans l'actualité

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Resiliation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2022
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  • Réf : C72

Marchés de travaux

des stipulations du contrat ; 5° l’autorité contractante peut résilier unilatéralement le contrat... dans les conditions prévues par le présent code. Lorsque la résiliation intervient pour un motif d’intérêt général... de la concession de travaux publics, d’abord à propos de la résiliation du contrat dans l’intérêt général, puis... dépasse un an, il a droit à la résiliation du marché (sauf s’il a été informé du dépassement du délai...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mai 2021
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  • Réf : C74

Marchés de travaux privés

 ; paiements ; cas de résiliation, etc. En revanche, le Cahier des Clauses Administratives Particulières...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2018
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  • Réf : TBA723

Le paiement des travaux

Résiliation... ou résiliation. Cela peut entraîner des litiges réglés à l’amiable ou par arbitrage judiciaire. Cet article... ou la mauvaise exécution des travaux, et peuvent entraîner la résiliation ou la résolution (sous plusieurs formes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 oct. 2019
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  • Réf : 0850

Identifier les obligations du sous-traitant

Vous vous apprêtez à signer un contrat de sous-traitance, et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du sous-traitant.

Deux obligations principales sont à sa charge :

  • une obligation de conseil envers le donneur d’ordre, notamment dans la sous-traitance de spécialité ;
  • une obligation d’exécution de la prestation dans le délai convenu.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 août 2020
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  • Réf : 1686

Le contrat et ses spécificités

Les trois choses les plus importantes d’un contrat peuvent se résumer ainsi :

  • une définition claire du périmètre, pour éviter les litiges sur l’étendue des travaux/SOW (Scope of Works) ;
  • de bonnes conditions de paiement, pour éviter les flux de trésorerie négatifs et les risques en cas de résiliation ;
  • une limitation de responsabilité, pour vous protéger en cas de problème de votre part.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 juin 2021
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  • Réf : 1708

De l’appel d’offres au contrat

Le contract management est le processus qui permet à toutes les parties concernées de se conformer à leurs obligations contractuelles et de préserver leurs droits pour atteindre tous les objectifs. En d’autres termes, le contrat est pratiquement un outil de gestion des relations pour toutes les parties concernées. Une connaissance approfondie des contrats est nécessaire pour y parvenir.

Cette fiche va décrire le process de déroulement des phases d’appel d’offres jusqu’à la signature du contrat. Elle donnera les bonnes pratiques à mettre en œuvre et nécessaires au déroulement des processus concernés.

Elle présente aussi le contract management qui ouvre la voie à une gestion professionnelle entre le client/acheteur et le contractant/vendeur. Il doit s’agir d’un processus continu, tout au long du cycle de vie de l’offre et du contrat, pour prévoir tous les besoins et traiter tous les cas qui se présentent durant le projet.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser


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