# Revendication

. Dans le brevet ou la demande de brevet, ce sont les revendications qui définissent l’invention.... On va donc comparer les revendications à l’état de la technique. Dans l’état de la technique, on ne va prendre... orale, un usage [...]

lorsque le demandeur n’est pas l’ayant cause de l’inventeur ( par exemple : action en revendication d’un inventeur... ’inventeur peut être appréciée au regard : du brevet dans sa globalité ; d’une ou plusieurs revendications (CA Paris [...]

’illustrations et des revendications. Il est publié 18 mois après son dépôt comme la demande de brevet. Cependant, les différences... de réalisation »), des dessins illustratifs et plusieurs revendications définissant la portée du [...]

La relance du nucléaire français entre dans une phase décisive, avec un examen européen du dispositif de financement des futurs réacteurs. L’enjeu ne porte pas...

La gestion des déchets du bâtiment constitue l’un des enjeux environnementaux majeurs de la filière construction. Dans le cadre de la responsabilité élargie...

Alors que le sommet Choose France – Édition France vient de se terminer, une question s'impose : la France a-t-elle réellement franchi un cap industriel ou s'est-elle...

La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.

L’idée de souveraineté d’entreprise revient dans le débat public dès que la chaîne d’approvisionnement se tend, que l’énergie renchérit, ou que les technologies...

Face à l'accélération des incendies de forêt, la start-up Dryad Networks mise sur l'olfaction pour détecter un feu de forêt dès ses premières étincelles, bien...

La France vient de publier les textes qui instaurent un «coût environnemental» pour les produits textiles, visant à informer les consommateurs sur l’impact écologique...

Ecocem vient de dévoiler un nouveau centre de recherche et d’innovation en France pour renforcer ses technologies de ciment à faible émission de carbone. Ce...