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Risque

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Risque dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2019
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  • Réf : G9068

Gestion de la continuité : réalisation et mise en œuvre d’un PCA

Notre monde est de plus en plus touché par de nombreuses catastrophes naturelles, environnementales ou technologiques, ces désordres concernent tous les secteurs et toutes les formes d’organisation. Face à ce constat, de nouvelles responsabilités sont créées. Cet article traite en première partie de la norme ISO 22301 liée à la continuité d’activités. Une seconde partie étudie la capacité d’une organisation à se remettre d’une catastrophe ainsi qu’à la réalisation de plans de continuité des activités qui sont essentiels au fonctionnement transparent et continu de tous les types d’entreprises. La dernière partie propose trois études terrains sur la continuité d’activité.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : TBA3006

Sécurité incendie des ERP – Installations électriques

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les installations électriques (articles EL de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de réaliser les études de base pour la mise en œuvre des équipements électriques qui doivent équiper un ERP selon son type et sa capacité d’accueil des personnes. La réglementation et les moyens sont rappelés ici.

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 févr. 2019
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  • Réf : VR1901

Veille législative et réglementaire février 2019

L'Institut de Soudure établit mensuellement des bulletins de veille qui recensent l'essentiel des nouvelles publications normatives et réglementaires traitant des principales technologies d'assemblage et de fabrication (soudage, brasage, collage, fabrication additive, coupage, traitements thermiques, etc.) pour tous les types de matériaux (métalliques, plastiques ou composites). Sont également couverts les contrôles non destructifs, les essais mécaniques, les aspects hygiène et sécurité, environnement,  ainsi que la formation et à la qualification du personnel. Cette analyse des référentiels français, européens et internationaux se veut à la fois transverse et sectorielle.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0023

Initier la demande relative au dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DAE)

Compte tenu des nuisances et/ou des risques dont peuvent être à l’origine certaines activités et installations vis-à-vis de l’environnement, la loi a prévu que leur exploitation nécessite d’obtenir une autorisation avant leur mise en service.

  • Comment vérifier que vous êtes concerné ?
  • Que doit contenir une demande d’autorisation pour être recevable par l’administration ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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