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Risque dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : G5120

Systèmes de management : la revue de direction

Les référentiels de système de management introduisent tous une logique d'amélioration continue représentée par le PDCA (Plan-Do-Check-Act) ou roue de Deming. Une fois le système de management mis en place, la revue de direction est un moment privilégié du processus d'amélioration continue et l'occasion idéale pour réaliser un examen critique du fonctionnement d'un organisme. Réalisée de manière régulière et portée par une direction impliquée, la revue détermine des actions à mener pour poursuivre, adapter, réorienter une politique ainsi que des objectifs, elle permet aussi d'intégrer les améliorations et modifications au niveau du système de management. Ainsi, en « bouclant la boucle », elle participe à l'engagement et à l'implication de la direction. L'examen des résultats, l'analyse des données et l'évaluation de l'état du système seront autant de leviers d'actions pour aider la direction à prendre les décisions qui orienteront sa stratégie.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : SE4064

Évaluations qualitative et quantitative des risques d’effet domino dans l’industrie

Les effets dominos résultant d'une cascade d'événements sont des causes reconnues de nombreux scénarios d'accidents dans les industries chimiques et de procédés. Un accident par effet domino résulte d'un événement initiateur imprévu, se propageant et s'aggravant en un ou plusieurs autres événements plus importants générant des conséquences désastreuses. Cet article examine la possibilité d'aggravation d'un accident en comparant l'intensité du vecteur d'escalade du phénomène dangereux sur la cible et son seuil limite d'endommagement. Il d écrit ensuite des méthodes qualitative et quantitative de l' évaluation du risque d'effet domino.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : TBA3006

Sécurité incendie des ERP – Installations électriques

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les installations électriques (articles EL de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de réaliser les études de base pour la mise en œuvre des équipements électriques qui doivent équiper un ERP selon son type et sa capacité d’accueil des personnes. La réglementation et les moyens sont rappelés ici.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0023

Initier la demande relative au dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DAE)

Compte tenu des nuisances et/ou des risques dont peuvent être à l’origine certaines activités et installations vis-à-vis de l’environnement, la loi a prévu que leur exploitation nécessite d’obtenir une autorisation avant leur mise en service.

  • Comment vérifier que vous êtes concerné ?
  • Que doit contenir une demande d’autorisation pour être recevable par l’administration ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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