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Risque

Combinaison de la probabilité d’occurrence et de la gravité de la blessure ou de l'atteinte à la santé possible d’une personne exposée à un ou à des phénomènes électriques dangereux.

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Risque dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2019
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  • Réf : C8123

Modélisation, mesures et comparaison des risques post Farmer pour l’industrie

En 1967, F. R. Farmer a publié un article lors du second colloque de l’Agence Internationale de l’Énergie Atomique. La démarche innovante d’évaluation probabiliste du risque proposée dans cette communication a inauguré la maîtrise des risques technologiques au sein des industries à risque. Aujourd’hui, si cette approche reste actuelle pour des experts, sa généralisation a conduit à une réduction excessive de la démarche pour une prise en compte effective du risque. De plus, si la criticité depuis cet article a été retenue comme la mesure de référence du risque dans l’industrie, d’autres alternatives existent désormais pour chercher à évaluer l’ensemble du spectre des risques d’une façon quantitative.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2020
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  • Réf : SE1022

Norme ISO 31000:2018 – Management du risque – Lignes directrices

L’objet de cet article est de détailler les contours de la norme ISO 31000 dans sa version actualisée 2018. La norme est centrée sur une logique de gestion transversale des risques dans l’organisation. Cette norme, bien que non certifiante, est ainsi centrale dans la mise en cohérence d’un dispositif intégré de gestion des risques et de contrôle interne. Cet article se veut pragmatique et illustre la mise en œuvre concrète de la norme sur chacun de ses principes structurants.  

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2020
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  • Réf : SE5088

Phénomènes dangereux dans les dépôts de liquides inflammables

Les dépôts pétroliers stockent des liquides inflammables dans des réservoirs atmosphériques de grandes capacités. Ce mode de stockage favorise l’occurrence de phénomènes très spécifiques responsables des conséquences catastrophiques observées lors d’accidents. Cet article présente ces phénomènes dangereux spécifiques aux dépôts. Il décrit ainsi le déroulement des phénomènes d’effet de vague, d’explosion de bac, de pressurisation, de boil-over et de boil-over en couche mince, ainsi que les approches de modélisation spécifiques couramment utilisées en France pour en estimer les conséquences. Enfin, une comparaison des distances d’effets relatives à chaque phénomène est réalisée.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0021

Faire la lettre de demande d’autorisation d’exploiter

Avant de pouvoir être exploitées, les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) nécessitent une autorisation préfectorale. Pour l’obtenir, le pétitionnaire devra donc déposer une demande en bonne et due forme.

La lettre de demande qui accompagnera l’ensemble des pièces du dossier permettant au préfet de statuer devra comporter toutes les informations nécessaires pour :

  • bien identifier le demandeur ;
  • localiser le projet ;
  • connaître les activités projetées à partir des matières premières utilisées et des procédés de fabrication ;
  • classer l’établissement au titre des ICPE.

Afin d’effectuer votre demande d’autorisation, vous devrez solliciter par courrier le préfet du département siège de l’implantation de votre projet.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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