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Risque dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : SE1214

Processus de lutte contre la fraude pour la protection des organisations

L’objet de cet article est de détailler les éléments clés permettant de structurer un processus de lutte contre la fraude dans les organisations. En s’attachant à définir les contours de la notion de fraude, et à l’aide d’exemples précis, les étapes clés d’un processus de lutte antifraude ainsi que les prérequis et écueils à éviter d’une telle démarche sont également précisés.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : SE4064

Évaluations qualitative et quantitative des risques d’effet domino dans l’industrie

Les effets dominos résultant d'une cascade d'événements sont des causes reconnues de nombreux scénarios d'accidents dans les industries chimiques et de procédés. Un accident par effet domino résulte d'un événement initiateur imprévu, se propageant et s'aggravant en un ou plusieurs autres événements plus importants générant des conséquences désastreuses. Cet article examine la possibilité d'aggravation d'un accident en comparant l'intensité du vecteur d'escalade du phénomène dangereux sur la cible et son seuil limite d'endommagement. Il d écrit ensuite des méthodes qualitative et quantitative de l' évaluation du risque d'effet domino.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2019
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  • Réf : VR1901

Veille législative et réglementaire février 2019

L'Institut de Soudure établit mensuellement des bulletins de veille qui recensent l'essentiel des nouvelles publications normatives et réglementaires traitant des principales technologies d'assemblage et de fabrication (soudage, brasage, collage, fabrication additive, coupage, traitements thermiques, etc.) pour tous les types de matériaux (métalliques, plastiques ou composites). Sont également couverts les contrôles non destructifs, les essais mécaniques, les aspects hygiène et sécurité, environnement,  ainsi que la formation et à la qualification du personnel. Cette analyse des référentiels français, européens et internationaux se veut à la fois transverse et sectorielle.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0021

Faire la lettre de demande d’autorisation d’exploiter

Avant de pouvoir être exploitées, les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) nécessitent une autorisation préfectorale. Pour l’obtenir, le pétitionnaire devra donc déposer une demande en bonne et due forme.

La lettre de demande qui accompagnera l’ensemble des pièces du dossier permettant au préfet de statuer devra comporter toutes les informations nécessaires pour :

  • bien identifier le demandeur ;
  • localiser le projet ;
  • connaître les activités projetées à partir des matières premières utilisées et des procédés de fabrication ;
  • classer l’établissement au titre des ICPE.

Afin d’effectuer votre demande d’autorisation, vous devrez solliciter par courrier le préfet du département siège de l’implantation de votre projet.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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