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Risque dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2018
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  • Réf : G9062

ISO 27001 : Technique et management de la sécurité de l’information

L'objet de cet article est d'expliciter et de préciser la norme ISO 27001 portant sur le management de la sécurité de l'information. La norme envisage cet enjeu sous l'angle organisationnel et managérial en vue de son effectivité et de son efficacité. Si l'objet de la norme est d'aller vers la certification, celle-ci permet un cercle vertueux d'amélioration continue de la sécurité des systèmes d'information en vue de renforcer la confiance des diverses parties prenantes (clients, investisseurs, etc.) de l'organisme. L'article s'accompagne de commentaires, d'exemples et d'études de cas génériques visant à éclairer les lecteurs sur la mise en oeuvre de la norme.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2018
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  • Réf : P1312

Méthodes thermiques en sécurité des procédés chimiques

La plupart des transformations chimiques ou physiques sont accompagnées d’effets thermiques exothermiques ou endothermiques qu’il convient de caractériser, afin de les maîtriser ou de les éviter. Le marché offre une large palette d’appareils de mesures qui sont adaptés aux études de sécurité thermique. Cet article présente une approche structurée de ces problèmes qui permet de limiter l’effort expérimental aux points vraiment essentiels, tout en assurant une étude exhaustive des risques thermiques. Les différentes techniques expérimentales sont mises en regard des problèmes industriels posés ; l’accent est mis sur l’interprétation des mesures en termes de risque industriel.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2018
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  • Réf : TBA725

Les garanties

L’après-guerre (1945-1970) a été une grande période de reconstruction avec un manque de spécialistes remplacés par des « chargés d’architecture », maitres d’œuvre non compétents (chantiers non terminés, malfaçons, ruine de petits maîtres d’ouvrage), obligeant le législateur à créer une réglementation protégeant les maîtres d’ouvrage de toutes tailles. Cette réglementation, qui existe toujours, est basée sur des assurances prises par toutes les parties, et entrant en jeu après la réception des travaux : garantie de parfait achèvement, garantie biennale de bon fonctionnement, garantie décennale prises par l’entrepreneur ou le constructeur. La garantie dommages-ouvrage est prise par le maître d’ouvrage. Nul n’est censé ignorer la loi ; il est utile de connaître le relevé des actes à effectuer pour avoir les garanties nécessaires.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0023

Initier la demande relative au dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DAE)

Compte tenu des nuisances et/ou des risques dont peuvent être à l’origine certaines activités et installations vis-à-vis de l’environnement, la loi a prévu que leur exploitation nécessite d’obtenir une autorisation avant leur mise en service.

  • Comment vérifier que vous êtes concerné ?
  • Que doit contenir une demande d’autorisation pour être recevable par l’administration ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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