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Risque

Combinaison de la probabilité d’occurrence et de la gravité de la blessure ou de l'atteinte à la santé possible d’une personne exposée à un ou à des phénomènes électriques dangereux.

Risque dans les livres blancs


Risque dans les conférences en ligne


Risque dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2022
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  • Réf : C6006

Vérification et validation de modèles non linéaires en génie civil

Les développements  actuels dans le domaine des simulations numériques  en génie civil tendent vers deux directions complémentaires : la complexification des modèles dans les études déterministes  d’une part, ou leur simplification à des fins d’études probabilistes d’autre part. Dans tous les cas, l’ingénieur doit pouvoir garantir la validité et la qualité des résultats produits. C’est le rôle de la procédure de vérification et de validation (V&V). L’objectif de cet article est de synthétiser et d’analyser les bonnes pratiques  et les recommandations dans la littérature en matière de V&V et de proposer, à travers quelques exemples simples, des pistes de réflexion pour leur déclinaison applicative.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2022
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  • Réf : C72

Marchés de travaux

L'étude du régime juridique des contrats de travaux publics exige que soit défini, au préalable, ce qu'est un tel contrat (détermination des parties), ainsi que les principaux problèmes soulevés par leur conclusion (procédures de passation). Sont traitées ici les modalités de leur exécution administrative et financière, ainsi que les problèmes de responsabilités et d'assurances, de même que le contentieux.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2022
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  • Réf : SE4042

Risques urbains

Même si les violences urbaines ou les embarras de Paris ont été commentés il y a déjà plusieurs siècles, la notion de « risques urbains » n’est utilisée en France que depuis les années 1990. Cet article revient sur sa genèse et ses ambiguïtés, et décrit son évolution, en particulier au fur et à mesure de développements technologiques divers. Il montre comment cette notion à la fois persiste et se transforme au contact d’autres évolutions ou impératifs majeurs : la multiplication des acteurs privés dans la gestion des villes, la lutte contre le terrorisme, la participation des citoyens eux-mêmes à l’avènement de villes durables, résilientes, ou intelligentes.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0021

Faire la lettre de demande d’autorisation d’exploiter

Avant de pouvoir être exploitées, les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) nécessitent une autorisation préfectorale. Pour l’obtenir, le pétitionnaire devra donc déposer une demande en bonne et due forme.

La lettre de demande qui accompagnera l’ensemble des pièces du dossier permettant au préfet de statuer devra comporter toutes les informations nécessaires pour :

  • bien identifier le demandeur ;
  • localiser le projet ;
  • connaître les activités projetées à partir des matières premières utilisées et des procédés de fabrication ;
  • classer l’établissement au titre des ICPE.

Afin d’effectuer votre demande d’autorisation, vous devrez solliciter par courrier le préfet du département siège de l’implantation de votre projet.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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