#

Risque

Combinaison de la probabilité d’occurrence et de la gravité de la blessure ou de l'atteinte à la santé possible d’une personne exposée à un ou à des phénomènes électriques dangereux.

Risque dans l'actualité

Toute l'actualité


Risque dans les livres blancs


Risque dans les conférences en ligne


Risque dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 août 2021
  • |
  • Réf : C6007

Concepts de robustesse et de risque dans les constructions

Concernant les « Eurocodes structuraux », le concept de robustesse est apparu tardivement dans la réglementation européenne en se rapprochant de celui de risque. Le présent article a pour but d’expliquer en quoi ces deux concepts sont complémentaires.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 oct. 2021
  • |
  • Réf : SE1025

Zones à régime restrictif

Le potentiel scientifique et technique de la Nation est constitué des biens matériels et immatériels propres à l’activité scientifique et au développement technologique dans les établissements de recherche. Son dispositif de protection concerne les savoirs, savoir-faire et technologies sensibles ou stratégiques dont le détournement ou la captation pourraient induire un risque pour la Nation. L’intégration de zones à régime restrictif est critiquée et elles pourraient peser sur le développement des laboratoires qui y sont soumis. Cet article propose un regard et une compréhension des vulnérabilités de mise en œuvre.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 sept. 2021
  • |
  • Réf : SE1218

Préparation d’un exercice de gestion de crise à l’échelle communale

Si les organisations ont conscience qu’elles peuvent être amenées à faire face à des crises de diverses origines, la question de savoir comment s’y préparer au mieux subsiste. L'une des clés de réponse demeure la formation, et notamment les exercices de gestion de crise. En effet, ils permettent d’apprendre et d’expérimenter à l’échelle du groupe, et donc de s’entraîner. Cependant, la mise en œuvre d’un exercice n’est pas triviale et des défauts de crédibilité, d’interactivité ou de pédagogie sont souvent rencontrés dans les exercices proposés. Cet article présente des méthodes et des outils permettant de préparer un exercice de gestion de crise à l’échelle communale.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 10 mars 2015
  • |
  • Réf : 0021

Faire la lettre de demande d’autorisation d’exploiter

Avant de pouvoir être exploitées, les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) nécessitent une autorisation préfectorale. Pour l’obtenir, le pétitionnaire devra donc déposer une demande en bonne et due forme.

La lettre de demande qui accompagnera l’ensemble des pièces du dossier permettant au préfet de statuer devra comporter toutes les informations nécessaires pour :

  • bien identifier le demandeur ;
  • localiser le projet ;
  • connaître les activités projetées à partir des matières premières utilisées et des procédés de fabrication ;
  • classer l’établissement au titre des ICPE.

Afin d’effectuer votre demande d’autorisation, vous devrez solliciter par courrier le préfet du département siège de l’implantation de votre projet.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 30 nov. 2015
  • |
  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 08 avr. 2016
  • |
  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !