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Risque dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2018
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  • Réf : M3675

Environnement en fonderie

Les fonderies sont classées dans une nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) selon des critères basés sur leur capacité de production journalière et le niveau de dangers qu’elles présentent pour l'environnement. Au niveau européen, la directive IED ( Industrial Emission Directive ) définit une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les fonderies entrant dans son champ d’application. L’article présente la nomenclature des ICPE susceptibles de concerner les fonderies, les différents régimes des ICPE et le cadre règlementaire européen.

  • Article de bases documentaires : RETOUR D'EXPÉRIENCE
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  • 10 avr. 2017
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  • Réf : REX28

Valorisation de la recherche publique par les SATT

Ce retour d’expérience traite des enjeux de mise en œuvre des sociétés d’accélération de transfert de technologies (SATT), de leur genèse, des premières réussites et des obstacles qu’elles ont dû affronter, ceci à travers l’expérience vécue par un des 14 présidents-fondateurs de SATT. Il est question ici de cerner les défis et les enjeux rencontrés, ainsi que l’évolution dans le déploiement des SATT.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2017
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  • Réf : SE7002

Maîtrise des accidents NaTech dans les installations industrielles

Les accidents industriels majeurs engendrés par des événements naturels, dits accidents NaTech par la contraction des mots naturels et technologiques, sont une réalité même si le retour d’expérience est limité en la matière. La démarche de prévention généralement choisie contre les risques NaTech repose sur la conception des installations pour un événement naturel de référence défini a priori et non sur une estimation quantitative du risque industriel résiduel. Cet article présente la typologie des différents événements naturels (inondation, séisme et foudre), ainsi que pour chacun d’entre eux les grands principes de maîtrise du risque.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0054

Mener une procédure d'autorisation

La procédure d’instruction d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DAE) une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) est longue et complexe. Avant de donner sa réponse à une demande, le préfet recueille l’avis de nombreux acteurs.

  • Qui sont ces acteurs ?
  • Pourquoi sont-ils si nombreux ?
  • La chronologie des différentes étapes est-elle importante ?

La connaissance de ces étapes et leur compréhension sont un gage de réussite dans le déroulement et l’issue de la procédure.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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