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Risque

Combinaison de la probabilité d’occurrence et de la gravité de la blessure ou de l'atteinte à la santé possible d’une personne exposée à un ou à des phénomènes électriques dangereux.

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Risque dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2020
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  • Réf : MT9327

Méthode simplifiée d’analyse de risque des opérations de maintenance (AROM)

Cet article présente une approche méthodologique simplifiée décrivant l’analyse de risque des opérations de maintenance (AROM). Celle-ci s’applique  pendant la phase de conception afin d’augmenter la sécurité des opérateurs de maintenance. Les résultats obtenus permettent d’évaluer et de définir la criticité des modes opératoires mettant en danger l’opérateur de maintenance. Des recommandations d’améliorations de maintenabilité aux concepteurs permettant une solution optimisée sont proposées, ainsi que des recommandations ergonomiques ou environnementales appliquées à l’opérateur de maintenance.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2020
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  • Réf : P4239

Rupture mémorielle et vulnérabilité croissante aux catastrophes

Cet article vise à montrer comment l’oubli des catastrophes du passé contribue à accroître l’exposition aux risques de nos sociétés. Il aborde la question des matériaux et des méthodes historiques, et souligne le rôle de la parole et de la modélisation de l’expert, comme vérité quasi révélée et preuve irréfutable du caractère inédit d’une catastrophe. En pratique, une telle posture conduit souvent à une impréparation face à la catastrophe à venir et à une forme de gestion routinière du risque, comme en témoignent les risques d’inondation à Paris, la tempête Xynthia de 2010 et la crise du Covid 19. Ces faiblesses démontrées, d’autres horizons à même de réduire la vulnérabilité sont proposés.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2020
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  • Réf : SE5088

Phénomènes dangereux dans les dépôts de liquides inflammables

Les dépôts pétroliers stockent des liquides inflammables dans des réservoirs atmosphériques de grandes capacités. Ce mode de stockage favorise l’occurrence de phénomènes très spécifiques responsables des conséquences catastrophiques observées lors d’accidents. Cet article présente ces phénomènes dangereux spécifiques aux dépôts. Il décrit ainsi le déroulement des phénomènes d’effet de vague, d’explosion de bac, de pressurisation, de boil-over et de boil-over en couche mince, ainsi que les approches de modélisation spécifiques couramment utilisées en France pour en estimer les conséquences. Enfin, une comparaison des distances d’effets relatives à chaque phénomène est réalisée.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0021

Faire la lettre de demande d’autorisation d’exploiter

Avant de pouvoir être exploitées, les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) nécessitent une autorisation préfectorale. Pour l’obtenir, le pétitionnaire devra donc déposer une demande en bonne et due forme.

La lettre de demande qui accompagnera l’ensemble des pièces du dossier permettant au préfet de statuer devra comporter toutes les informations nécessaires pour :

  • bien identifier le demandeur ;
  • localiser le projet ;
  • connaître les activités projetées à partir des matières premières utilisées et des procédés de fabrication ;
  • classer l’établissement au titre des ICPE.

Afin d’effectuer votre demande d’autorisation, vous devrez solliciter par courrier le préfet du département siège de l’implantation de votre projet.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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