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Risque dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : C8116

Propositions de gestion de la complexité des projets de construction

L’étude de la gestion des risques dans le management des projets complexes de construction est un vaste domaine de recherche sur un plan international. Ils portent généralement de façon indépendante sur le produit, l’ouvrage à bâtir, ou le projet, le processus de production. Le projet français de R&D du FUI 19 RiD Project Management s’est attaché à fournir des indicateurs clés de risque (KRI) et de la complexité (KCI) au processus de modélisation systémique aux échelles du produit, du projet, et à celle du portefeuille de projets pour contrôler l’intégration et l’équilibre des performances attendues.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2018
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  • Réf : G4240

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

Un troisième régime a été créé en 2009 dans la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement : celui de l’enregistrement. Cet article revient sur les raisons de la naissance de ce nouveau régime et fait le point sur les installations concernées. Il décrit également les différentes phases relatives au fonctionnement de celles-ci, de la création, avec la procédure d’enregistrement, jusqu’à l’arrêt de l’exploitation.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2018
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  • Réf : P1312

Méthodes thermiques en sécurité des procédés chimiques

La plupart des transformations chimiques ou physiques sont accompagnées d’effets thermiques exothermiques ou endothermiques qu’il convient de caractériser, afin de les maîtriser ou de les éviter. Le marché offre une large palette d’appareils de mesures qui sont adaptés aux études de sécurité thermique. Cet article présente une approche structurée de ces problèmes qui permet de limiter l’effort expérimental aux points vraiment essentiels, tout en assurant une étude exhaustive des risques thermiques. Les différentes techniques expérimentales sont mises en regard des problèmes industriels posés ; l’accent est mis sur l’interprétation des mesures en termes de risque industriel.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0491

Mettre en place une autosurveillance

L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.

Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.

  • Comment mettre en place l’autosurveillance ?
  • Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
  • Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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