- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2023
|- Réf : PHA3015
L’usage des médicaments pose un problème de résidus dans les eaux et dans les milieux aquatiques. Les rejets après usage, leur présence, les concentrations et les transferts vers les milieux et les ressources interpellent les scientifiques et les décideurs. Cet article rappelle les caractéristiques des produits pharmaceutiques, puis les sources d’émission et de rejets, pour aboutir aux moyens de traiter les effluents. Quelles dispositions prendre pour la qualité de l’eau et des milieux aquatiques ? Quels sont les niveaux de risques pour la santé des populations ? Les faibles doses et les mélanges de résidus posent des limites aux évaluations des risques environnementaux et sanitaires.
- Article de bases documentaires : RETOUR D'EXPÉRIENCE
|- 10 juil. 2022
|- Réf : REX300
Cet article présente un retour d’expérience réalisé dans la vallée de la Bièvre pour faire face aux inondations récurrentes, avec des solutions basées sur la nature. Les actions hydrauliques entreprises dans les années 1980 - imperméabilisation, linéarisation du cours d’eau, création de bassin de régulation - pour dompter le cours d’eau avait dégradé l’écologie de la rivière. La loi sur l’eau des années 2000 lui a redonné vie. Un programme de restauration du milieu naturel s’est concrétisé par la vidange des plans d’eau permanents permettant de gérer les flux hydrauliques tout en préservant le milieu naturel en zone humide.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 nov. 2022
|- Réf : TBA251
Les inondations constituent un risque majeur sur le territoire national, mais également en Europe et dans le monde. Au premier rang des catastrophes naturelles dans le monde, elles font environ 20 000 victimes par an. Certaines résultent de phénomènes qui se renouvellent chaque année comme la mousson, d’autres sont le fait de circonstances particulières (cyclones, typhons, orages violents). La prévision de ce risque, au vu des dégâts catastrophiques qu’il provoque, est devenue une priorité de tous les organismes d’État. Pour cela, depuis quelques années, des plans et des méthodes de prévision et de prévention ont été mis en place.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 nov. 2022
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- Réf : 0059
En tant qu’exploitant, vous devez connaître et respecter les contraintes réglementaires applicables à vos activités. La législation des ICPE confère à l’État des pouvoirs :
- d’autorisation ou de refus d’autorisation de fonctionnement d’une installation ;
- de réglementation (imposer le respect de certaines dispositions techniques, autoriser ou refuser le fonctionnement d’une installation) ;
- de contrôle ;
- de sanction.
À chaque régime de classement (D ou DC, E, A ou A avec statut Seveso SH ou SB) correspondent un cadre réglementaire et une procédure de mise en service particulière.
L’objectif de cette fiche est de :
- vous présenter les démarches associées aux différents régimes ;
- vous aider à les comprendre afin de faciliter leur mise en œuvre.
