- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2025
|- Réf : AG125
serment doctoral... par l’arrêté de la formation doctorale LÉGIFRANCE - . Le serment doctoral comme bonne pratique... destinées à la recherche et à la formation doctorale. Publiée après le Code ALLEA et en cohérence... introduite par arrêté. En 2020, la LPR introduit une obligation de serment d’intégrité scientifique...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 oct. 2017
|- Réf : FIC0082
de l’inspection des ICPE sont assermentées, ce qui signifie qu’elles ont prêté serment devant une autorité... juridiques. Assermenté(e) Qui a prêté serment devant une autorité judiciaire et peut dresser...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 juin 2013
|- Réf : FIC0083
de dresser un procès-verbal. Ainsi, un inspecteur qui a été nommé mais qui n'a pas encore prêté serment... et de la sécurité, sur vos intérêts privés. Assermenté(e) Qui a prêté serment devant une autorité...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
